Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 07 Juillet 2021, RG F 20/00134 APPELANTE : Madame [R] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Caroline

[Y] [W] né le 19 Janvier 1958 à MONTMORENCY (95160), demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Caroline AVRILLON, avocat au barreau d'ANNECY Intimés Mme [W] [Z] [C] née le 21 Juillet 1939 à BOULOGNE

d'ANNECY en date du 25 Février 2021, RG F 19/00121 APPELANT : Monsieur [R] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alissia ARSAC, avocat au barreau de CHAMBERY substituant Me Caroline

; qu'ainsi Nathalie Z..., voisine de Caroline et de la famille X..., a révélé qu'en 2000, soit deux ans avant la plainte, Caroline lui avait confié en avoir marre de son oncle Georges, qui lui caressait

Z... début décembre, qu'ils rappelaient ceux découverts au domicile d'Arlette Y... lors de la perquisition du 2 avril 1993; qu'en statuant ainsi, sans s'expliquer sur ces procès-verbaux expressément

motifs que : "- sur l'imprécision de la citation, que celle-ci est sans ambiguïté, contrairement à ce que prétend l'appelante, dès lors que Monique X... est poursuivie pour avoir employé une salariée, Caroline

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'usage d'un document contrefait délivré par l'Administration et a rejeté sa constitution de partie civile contre sa coprévenue Caroline

Cette société a son siège aux Etats-Unis, en Caroline du nord. 2.

Caroline, - G... Marc, - D... Pierre, - SION Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1993, qui les a condamnés : - Danièle J...

Jacques X... et de son épouse Mme Caroline X..., née Y... avec effet au [...] , d'ordonner la libération de la parcelle par M.

Caroline, contre l'arrêt n° 873 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er décembre 2004, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à 3 000 euros d'amende

des sommes en cause, les vagues affirmations du prévenu sur la causalité de ces mouvements ne pouvaient être retenues comme probantes ; que l'affirmation selon laquelle la plus-value réalisée par Caroline

Caroline, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société à responsabilité limitée Caroline (l'Arbre à Pain), dont le

; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'agressions sexuelles sur mineur de quinze ans par ascendant ou personne ayant autorité ; "aux motifs que, "les révélations de Caroline

UNE MESURE DE CONTENTION rendue le 13 avril 2026 à 16h08 Par, Caroline LABOUNOUX, juge au tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L3211-1 et suivants, L.3212-1 et

LA MESURE D'ISOLEMENT rendue le 13 avril 2026 à 14h52 Par, Caroline LABOUNOUX, juge au tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants

DE MAINLEVEE DE LA MESURE D'ISOLEMENT rendue le 13 avril 2026 à 15h02 Par, Caroline LABOUNOUX, juge au tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L3211-1 et suivants, L