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155 résultats pour « Caroline CHENAL TRAPES »

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Article A4241-53-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Si aucun lieu de stationnement ne lui a été assigné, il doit stationner de façon que le chenal reste libre ; b) Lorsque le câble longitudinal d'un bac peut barrer le chenal navigable, le bac ne peut stationner du côté du chenal opposé au point d'ancrage

Article Annexe

—

Chenal des Faux. Pont de la Mathe. Chenal dé Liman. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Chenal du Lindrou. Barrage-écluse du Lindrou. Chenal du Luzac et ses affluents.

Article A4241-53-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

Par visibilité réduite, les bateaux stationnant dans le chenal ou à proximité du chenal navigable doivent régler leur appareil de radiotéléphonie sur écoute durant le stationnement.

Article 51

—

nécessaire pour actionner la trappe de sécurité ; ― une vérification des cotes de réglage de la trappe de sécurité et des cellules de gestion de flux et de redémarrage automatique après déclenchement de la trappe de sécurité (positionnement géométrique

Article 54

—

trappes et visite (**) Parois Portes et trappes et visite (**) Troisième famille A......................

Article R341-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 88 > 64

Code du tourisme

Ce règlement définit les chenaux d'accès et les règles de navigation dans ces chenaux et au voisinage de la zone, les mesures à prendre pour le balisage de la zone de mouillages, les prescriptions relatives à la conservation du domaine, la sécurité des

Article SC 16

—

. - Ces trémies ou gaines peuvent être obturées par une ou plusieurs trappes.

Article CO 33

—

Lorsqu'il existe une fermeture automatique des trappes de service : a) Chaque trappe à fermeture automatique doit être commandée à partir d'une détection automatique d'incendie, soit dans le cadre d'un système de sécurité incendie de catégorie A, si ce

Article A4241-53-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Les montants qui suivent la rive à bâbord montrent en permanence le signal visuel prescrit au chiffre 4 de l'article A. 4241-53-6 ; b) Lorsque, en suivant la route qui leur est imposée par les signaux prévus au chiffre 1, les montants traversent le chenal

Article 30

—

Aucune restriction de la surface pseudo-rectangulaire prévue à l'article 21 du présent arrêté ne sera admise, jusqu'à une distance de 40 cm de chaque trappe d'évacuation.

Article CO 28

—

Le réenclenchement de la manoeuvre ne doit pouvoir être réalisé, la trappe étant préalablement refermée, que par une intervention volontaire.

Article R4224-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 39 > 80

Code du travail

Les puits, trappes et ouvertures de descente sont clôturés.

Article CO 30

—

Trappe : dispositif d'accès, fermé en position normale. Pour les essais de résistance au feu, les trappes doivent satisfaire aux essais prévus pour les volets.

Article A4241-48-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Tout bateau stationnant, à l'exception des bateaux énumérés dans les articles A. 4241-48-22 et A. 4241-48-25, doit porter de nuit : Un feu ordinaire blanc visible de tous les côtés et placé du côté du chenal, à une hauteur d'au moins 3 m.

Article R312-60-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 54

Code de la sécurité intérieure

éléments de munitions classés au 11° de la catégorie C s'effectue sur présentation du permis de chasser accompagné d'un titre de validation, annuel ou temporaire, du titre de validation annuel de l'année précédente ou de la licence de tir ou de ball-trap

Article PE 12

—

Conduits et gaines Les parois des conduits et des gaines reliant plusieurs niveaux doivent être réalisées en matériaux incombustibles et d'un degré coupe-feu égal à la moitié de celui retenu pour les planchers, avec un minimum de 1/4 d'heure, les trappes

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632&pageFin=14723 II - BALISAGE DES LIMITES DU CHENAL DANS LA VOIE DE NAVIGATION INTERIEURE Les balises servant à délimiter le chenal sont généralement, placées à quelques mètres hors des limites du chenal

Article 13

—

Pour faciliter le nettoyage, des portes ou trappes de visite seront disposés sur les gaines d'aspiration. L'emploi de lampes à souder ou d'appareils à flamme pour ces opérations de nettoyage est interdit.

Article A4241-48-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Signalisation des filets ou des perches de certains bateaux de pêche en stationnement (*) Lorsque des bateaux ont des filets ou perches qui s'étendent dans le chenal ou à proximité de celui-ci, ces filets ou perches doivent être signalés : De nuit

Article Annexe V

—

Marques latérales modifiées Dans le cas où un chenal se divise, une marque latérale modifiée peut être utilisée, afin de marquer le chenal à emprunter de préférence, c'est-à-dire le chenal principal ou la route réputée la meilleure. 3.2.

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