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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85b
15 mai 2008
15 mai 2008
FRANCE ILE DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 59 rue de Provence 75083 PARIS représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Caroline
Source officielle1re chambre 1re section
6035ed1f76a69b5306add18d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
recouvrement pourra directement être poursuivi par Me Guttin, avocat, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, pour ce qui concerne les dépens d'appel et par Me Caroline
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea6e
13 octobre 1993
13 octobre 1993
an, et l'a condamné à payer au groupe ornithologique Savoyard une indemnité de 1 000 francs ; "aux motifs que, entendu au cours de sa garde à vue, Gilles X... a déclaré d'abord que la poule tétras-lyre
Source officiellecr
édure suiviec/Lucie Z
6137258bcd5801467741ea63
29 septembre 1993
29 septembre 1993
Carole, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Lucie Z... des chefs d'homicide involontaire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2538057_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Caroline Dorian, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 2°) de mettre à la charge de l’administration les frais de procédure éventuels.
Source officiellecr
61372624cd58014677423421
17 décembre 2002
17 décembre 2002
employé, soit comme artisan, soit comme ouvrier ; que Jallal et Salam Z... confirmaient avoir été embauchés par Hamed X... sans être déclarés pour faire quelque vacation sur les chantiers ; que seul Caroline
Source officielle17e Chambre B
615e0e2dc25a97f0381f5304
18 septembre 2014
18 septembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 18 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/512 Rôle N° 13/23669 Association PROVENCE FORMATION C/ [U] [I] Grosse délivrée le : à : Me Lyne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100810
6 juillet 2011
6 juillet 2011
; que les besoins de Caroline sont les besoins habituels d'une adolescente de son âge qui poursuit sa scolarité dans un lycée public ; qu'il n'y a donc pas lieu de diminuer la contribution du père pour
Source officielleJ.L.D. HSC
669640aff5112d8edd056830
15 juillet 2024
15 juillet 2024
OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05502 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSR3 MINUTE: 24/1411 Nous, Aliénor CORON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline
Source officielleJ.L.D. HSC
6696415ff5112d8edd058401
15 juillet 2024
15 juillet 2024
OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05467 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSIW MINUTE: 24/1408 Nous, Aliénor CORON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886ee
12 avril 2006
12 avril 2006
Marie-Caroline X....
Source officielleJ.L.D. HSC
66964162f5112d8edd058433
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du code de la santé publique N° RG 24/05465 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSFV MINUTE: 24/1407 Nous, Aliénor CORON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61282
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[L] et autres Ordonnance : 61282 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
Source officielleJ.L.D. HSC
66964159f5112d8edd0582b2
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05427 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZR7P MINUTE: 24/1405 Nous, Aliénor CORON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018008081
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Congo refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants Prisainte Colombe, Werner Derviche, Kassa Helmesse Daniely, Dominique Steven, Arnothy Bernoise, Rennes Sonia et Alexia Lenia Lyse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50616
22 juin 2023
22 juin 2023
Mme [Y] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Boye et autres Ordonnance : 50616 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline
Source officielleJ.L.D. HSC
6696416af5112d8edd05859b
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du code de la santé publique N° RG 24/05463 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSFM MINUTE: 24/1406 Nous, Aliénor CORON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100569
1 juin 2011
1 juin 2011
X... et Mme Y... ont eu une fille Caroline, née en 1985 ; qu'en 2005, M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018004985
29 décembre 2006
29 décembre 2006
séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu le décret n° 2000-1093 du 10 novembre 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918be
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 06333 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 02 AOUT 2013 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MONTPELLIER No RG 13/ 04258 APPELANTE : Madame Caroline
Source officiellePage 1 sur 6