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1 741 résultats pour « Caroline DELAPLACE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

S.A.S. JMB CLASSIC et de la S.A.S. H24 PROJECT, appelantesc/S.A

688858fcd8cf5e00fc8987d5

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

JMB CLASSIC Représentant : Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S. H24 PROJECT Représentant : Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6984491dcdc6046d47fc99ce

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

APPELANT Monsieur [G] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [7] (anciennement dénommée SAS [4]) prise en la personne de

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69973366cdc6046d47f86d69

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

APPELANT Monsieur [T] [H], demeurant [Adresse 4] FRANCE représenté par Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [2] ENSEIGNE [3], prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a5e633183e2ee17738

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SOCIETE LA MEDICALE DE FRANCE Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Caroline DELAPLACE - SCP PLANTARD ROCHAS VIRY -SCP RIBON KLEIN Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63cb92a79c02507c9078dc48

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

DISTRIBUTION CASINO FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 20 JANVIER 2023 à : Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Gilles MATHIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a3d174fb458d869c3c

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ABCIS CONRACTANT, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
CA

8e Chambre C

6036f5ac896db5912157afff

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

APPELANTS Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Evelyne MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66a33c0e02a12a235bae6c0a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

PROSEGUR SECURITE HUMAINE C/ [J] [N] Copie exécutoire délivrée le 25 juillet 2024 à : - Me Vincent BOUILLAUD, avocat au barreau de TOULOUSE - Caroline DELAPLACE, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

INTIMES Monsieur [O] [H], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Sophie CHAS de la SELARL CABINET CHAS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

; qu'ainsi Nathalie Z..., voisine de Caroline et de la famille X..., a révélé qu'en 2000, soit deux ans avant la plainte, Caroline lui avait confié en avoir marre de son oncle Georges, qui lui caressait

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423899

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

n'est pas non plus constitué car il suppose également un acte matériel d'enlèvement inexistant en l'espèce" ; "alors que le délit de soustraction de mineur suppose seulement que le mineur ait été déplacé

Source officielle
CC

soc

613724becd58014677418054

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Y... avait certifié avoir "demandé à Mme Caroline X... de reprendre ses fonctions au bureau de Chamonix dès son retour et qu'éventuellement nous reparlerions de cette affectation à mon propre retour de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101356

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

ministère public a assigné Mme X... sur le fondement de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants afin que soit déclaré illicite le déplacement

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:444791.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

électrique implantés sur sa propriété, ainsi que la décision du 13 décembre 2016 confirmant le refus, d'autre part, d'enjoindre à cette société de déplacer à ses frais ces ouvrages.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f1

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Qu'à plusieurs reprises il a dû se déplacer, ce qui lui est de plus en plus difficile puisqu'il souffre d'une maladie des articulations qui l'empêche de se déplacer normalement, les longs trajets étant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02513

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

C... et J... dans un trafic de cocaïne, les premières investigations ont établi l'existence de liens étroits entre ces deux personnes et de déplacements suspects en voiture, de même qu'un train de vie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be8

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

Le 2 février 2007, le docteur Caroline De Y...a présenté à M.

Source officielle
TJ

JCP

68e5578d0e2901d10fa350a0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

FONCIA HAUTS DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Caroline LOSFELD-PINCEEL, substitué par Me BRIOUT,, avocats au barreau de LILLE à : Mme [E] [O], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed076d8b1985f45f0ec4

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

SOCOTEC CONSTRUTION Mutuelle AREAS DOMMAGES Mutuelle SMABTP AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT - #K0152 représentée par Maître Sophie TESSIER de la

Source officielle
CE

PRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1539280-1610882

Admin. suprême

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Leur fille, Caroline, naquît à Tel-Aviv en janvier 2000.

Source officielle

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