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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
668c2e34894f7f4d2e0a8f3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[R] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Caroline JEANNOT - #B0594 représenté par Me Caroline JEANNOT - #B0594 DEFENDEUR M.
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
6971239fcdc6046d4727ca1f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
5] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 25/12031 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4DZA Minute : 26/40 Jugement avant dire droit Monsieur [F] [K] Représentant : Me Caroline
Source officiellePCP JCP fond
6627fcbd42439575e2f7dfe3
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [N] [E] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Caroline JEANNOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22/04551
Source officielle6ème chambre 2ème section
65cd1340e3c16e330fea20f7
1 février 2024
1 février 2024
AXA ASSURANCES IARD Compagnie d’assurance SMA SA AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Caroline JEANNOT - #B0594 représentée par Maître David GIBEAULT de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN - #E1195
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69fd764fcdc6046d4703352f
7 mai 2026
7 mai 2026
CAFE HORS DU TEMPS, représentée par Me Caroline Jeannot, avocat au barreau de Paris - N° du dossier E000DQA5 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c1d788aac83189e9ae4
6 septembre 2023
6 septembre 2023
de fixation du prix du bail révisé ou renouvelé Décision attaquée : n° 15/06644 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 26 Juillet 2019 Appelante : SARL PELE, représentée par Me Caroline
Source officielleService des référés
67eed2a7b848dd6814c5e44b
1 avril 2025
1 avril 2025
Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE La SCI DIKRAN [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Caroline
Source officielleService des référés
6585e265638cf45b25ce66ee
19 décembre 2023
19 décembre 2023
DEMANDERESSE La société dénommée LA MAISON PROPRE SAS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Caroline JEANNOT, avocat au barreau de PARIS - #B0594 DEFENDEUR Monsieur [L] [K] [Adresse 1] [Localité
Source officielle8ème chambre 3ème section
662bf146e266e89ef1189e04
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ROBIN, Me JEANNOT, Me ROUX, Me MONTAGNE, Me BOIZARD et Me MAYET ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/08008
Source officielleChambre 1/Section 5
68e403e8681ed727f2a3ee1d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Maître François-genêt KIENER de l’AARPI PARRINELLO VILAIN & KIENER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R 098 ET : LA SOCIETE AGATHE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e9
3 avril 2024
3 avril 2024
BOUTEAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J73 à DEFENDEURS Madame [R] [F] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [M] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43e0fe25450008314a60
25 avril 2024
25 avril 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 439 683 442 Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163aeb38d16be2ca5050b71
8 octobre 2009
8 octobre 2009
HOTEL PLAISANCE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Caroline JEANNOT
Source officielleService des référés
65b2b58bfd6229a4e58a5bdb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ALEXIM [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Caroline JEANNOT, avocat au barreau de PARIS - #B0594 DEFENDERESSE La S.A.S.
Source officielleChambre des Référés
670eb7311c3411ff3454c956
15 octobre 2024
15 octobre 2024
], immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le n° 819 394 586, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616337e006e11dac7d76d031
1 juin 2011
1 juin 2011
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/03879 APPELANT Monsieur [W] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Caroline
Source officielleService des référés
65b2b57cfd6229a4e58a59f8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DU [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Caroline JEANNOT, avocat au barreau de PARIS - #B0594 DEFENDERESSE La S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162e83e7dc295bdec6a571d
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Localité 5] Rep/assistant : Me Katherine LOFFREDO-TREILLE (avocat au barreau de PARIS, toque : A0782) INTIMEE Madame [G] [E] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Caroline
Source officielle8ème chambre 1ère section
6581ee093ea7c8c112520ee7
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Hélène TOURNIER, Fabien GIRAULT, Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, Caroline JEANNOT, Sabine LIEGES Copie Exécutoire
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd96acf3b25f156bc984b50
4 février 2020
4 février 2020
V-B7B-B34ML Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Mai 2017 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/14466 APPELANTE Madame [W] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Caroline
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