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15 résultats pour « Caroline LUCHE-ROCCHIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

60374e4688a3cb2c4508b1cf

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS, T10 INTIMEE SA SAP FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] Siret n° 379 821 994 00215 représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162fa89687317f24325aeca

Appel

21 février 2012

21 février 2012

barreau de PARIS, toque : D1220 INTIMEE SOCIETE TRANSPORTS [U] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thomas SARRAU COUDERC, avocat au barreau de PARIS, toque : R 234 substitué par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62ce639a9a20ce9fcf1268bf

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseiller Mme Marianne ROCHETTE, conseiller Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01947_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Luc Derepas, président de la Cour, M. Stéphane Gueguein, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 juin 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9379a

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

(née le 10 novembre 2000) née le 08 Juin 1967 ... 84000 AVIGNON assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

(Royaume-Uni), 759°/ Mme Caroline VVVVVVVVVVVVVVVVVVVV..., domiciliée [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb1fa0de54ff609f815c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

aide juridictionnelle Totale numéro 2023/001720 du 26/05/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ) INTIMÉ : Maître [X] [N] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Nicole Xc/L'Institut BERGONIE

6253cbbebd3db21cbdd8e278

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

INTIMÉS : 1o) L'Institut BERGONIE, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 229 cours de l'Argonne-33000 BORDEAUX, représenté par la SCP BOYREAU Luc

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67ec2af2dd062d9f810e06f0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 7 mai 2020 le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de La Rochelle a prononcé le divorce des époux [M] pour altération définitive du lien conjugal. Le 9 juin 2020 M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

603848a5e9a2256142fa85ed

Appel

25 février 2021

25 février 2021

de PARIS Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES SARL EURO CREDIM INGENIERIE (ECI), représentée par son gérant en exercice [Adresse 17]

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01850_20250623

Admin. Appel

23 juin 2025

23 juin 2025

Luc Derepas, président de la Cour, M. Stéphane Gueguein, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 juin 2025.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a4d94801f110a59e8c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462, avocat postulant et par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849051498a54057d102e5a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

société coopérative de banque populaire à forme anonyme représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège situé [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6346594bc024d1adffef75ae

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

AGATHE VO, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Caroline VERGNOLLE, avocat au barreau de BEZIERS substituant

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd71d625e8551dfbbdac07

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Jean-Luc F... SCI LE PARC DES OLIVIERS SA G... MM... SA AXA FRANCE IARD SA GAN ASSURANCES SA CEGC I SA ALLIANZ Société H...

Source officielle