Monsieur [W] [G] [X] [D] intervenant volontaire [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Maître Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS, avocat postulant et de Maître Caroline

judiciaire de NANCY, R.G.n° 21/00402, en date du 30 septembre 2022, APPELANTE : Madame [B] [A] née le [Date naissance 14] 1985 à [Localité 25] domiciliée [Adresse 11] (USA) Représentée par Me Caroline

les prévenus ont été interpellés, en période de fermeture générale de la chasse, de nuit, dans les champs en lisière de forêt, circulant à bord d'un véhicule dans le coffre duquel se trouvaient deux carabines

durée d'un an, et l'a condamné à payer au groupe ornithologique Savoyard une indemnité de 1 000 francs ; "aux motifs que, entendu au cours de sa garde à vue, Gilles X... a déclaré d'abord que la poule

Il mesurait environ 1 mètre 70-75, environ 18 à 20 ans, cheveux courts, brun, nez fin, yeux marron, visage très blanc, type européen, pas de poil du tout au visage. Il était tout fin, grande gueule.

JEAN MICHEL MARIE ANDREE POUI DI - JMMAP [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Caroline CHANE MENG HIME de la SELARL AVOCATS ET CONSEILS REUNION, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

[T] et autre Avocat(s) : la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Ordonnance : 61641 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Jocelyn POUL, ASSESSEUR : Virginie PEREIRA, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Francis FERNANDEZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats Stéphane

SOLETANCHE FREYSSINET FREYSSINET FRANCE [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #K0152 S.A.

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Jocelyn POUL, ASSESSEUR : Virginie PEREIRA, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Francis FERNANDEZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats Stéphane

LA CHASSE ET S'IL N'EST, EN MEME TEMPS, TITULAIRE ET PORTEUR D'UN PERMIS DE CHASSER VALABLE ET QUE, D'AUTRE PART, LE PROPRIETAIRE EST AUTORISE A CHASSER EN TOUS TEMPS SUR SES POSSESSIONS LE GIBIER A POIL

Portalis DB3J-W-B7I-GLDK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline

1961 à CHERBOURG (50100) ... ... 01220 DIVONNE LES BAINS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie AIM, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Caroline

Quand tu pars pour un petit moment, mettez les chiens aux chenil (porte fermée) et fermer les portes à double clés, les poules dans le poulailler (renard!).

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00440 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YW3Y MINUTE: 24/142 Nous, Aurore SANTISTEVE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

Z..., serment préalablement prêté, a déclaré au cours de sa déposition devant la cour d'assises : " X... avait une bonne connaissance de la position des carotides puisqu'il les a touchées à deux reprises

ne doit pas comporter plus de neuf poules pondeuses par mètre carré de surface utilisable. () ". 8.

COUR D'APPEL DE DOUAI HUITIEME CHAMBRE ARRET DU 28/09/2000 No RG 1998/09501 APPELANTS : Monsieur Bruno C. et Madame Caroline X... épouse C. demeurant à ORCHIES Représentés par la SCP LE MARCHADOUR POUILLE-GROULEZ