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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
633e707bf8faf13e2e973f26
5 octobre 2022
5 octobre 2022
BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 APPELANTE **************** Société IMAGERIE DU GRAND MANTOIS [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Carolle
Source officielleChambre Sociale
63119dd96f0d304f138e5f95
1 septembre 2022
1 septembre 2022
AMBULANCES TAXI BARON [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Carolle AIGNEL, avocat au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6033acfdb6986860fb72aff9
27 avril 2017
27 avril 2017
YAECHE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0237 INTIMEE SARL AMBULANCES HURIE [Adresse 2] représentée par Me Frédérique PERRAY-JOSSE, avocat au barreau d'EURE, toque : 39 substitué par Me Carolle
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6035412c7a396d6ad6f961b9
25 mai 2016
25 mai 2016
toque : C0307 INTIMEE SARL ROYAL AMBULANCES N° SIRET : 490 055 902 00020 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Frédérique PERRAY-JOSSE, avocat au barreau d'EVREUX substitué par Me Carolle
Source officielleChambre sociale section 1
62c7c9a8cb8dca058e3e797a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Carolle
Source officielleChambre Sociale
65aa2ed1009f81000890dc10
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JV SERVICES [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Carolle AIGNEL de la SCP CABINET D'AVOCATS AIGNEL & PERRAY-JOSSE ET ASSOCIES, avocat au barreau de l'EURE
Source officielleCh. civile et commerciale
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16 avril 2026
16 avril 2026
LES AMBULANCES VAL-DE-SCIE [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée par Me Carolle AIGNEL de la SELARL CAPJ CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau d'EURE INTIMES : Monsieur [C] [V]
Source officielleChambre Sociale
6789f23de53fca3659f67362
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Christophe GARIDOU de la SCP MGH AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉE : ASSOCIATION AGIR AVEC VINCENT DE PAUL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Carolle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f437dccdc6046d472d3f8b
30 avril 2026
30 avril 2026
[J] [H] RG CPH : F 21/00654 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : 30/04/26 à : Me Aignel Me Quesnel Copie certifiée
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Gilbert A
61372677cd58014677425c94
4 février 1998
4 février 1998
faisant penser que les chiffres du kilométrage pouvaient avoir été modifiés; qu'il était encore établi que quelques jours avant la vente à Louis B... le véhicule avait subi certaines réparations de carrosserie
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acc94fcdc6046d47e48d10
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [Y] [X] 27, RUE DE L'AIGUILLERIE 34000 MONTPELLIER Représentant (s) : Défendeur(s) : CYTEA BIO (SAS) 1682, Rue Valsière Cap Sigma 34790 Grabels
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acc95dcdc6046d47e48de0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [J] [Y] 27, RUE DE L'AIGUILLERIE 34000 MONTPELLIER Représentant (s) : Défendeur(s) : FROMAGES DU SALAGOU (COPROARLV) Capitoul 34700 Lodève Représentant
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acc8ffcdc6046d47e4881e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [L] [W] 27, RUE DE L'AIGUILLERIE 34000 MONTPELLIER Représentant (s) : Défendeur(s) : RED ELEC 34 (SARL) 196, Rue des Escarceliers le Celleneuve
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acc96acdc6046d47e48eb5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [H] [Y] 27, RUE DE L'AIGUILLERIE 34000 MONTPELLIER Représentant (s) : Défendeur(s) : LES BLES TENDRES (SARL) 35, Rue Paul Doumer 34690 Fabrègues
Source officielleChambre 1-7
6a0ffad6cdc6046d478a680c
21 mai 2026
21 mai 2026
LES AIRELLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT Me Léa GAGOSSIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200569
11 mars 2010
11 mars 2010
que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt interprétatif attaqué (Chambéry, 25 novembre 2008), qu'un précédent arrêt, rendu à la demande du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Aiguilles
Source officielle11e chambre
5fdc5defa8e28481c9921ab6
29 novembre 2018
29 novembre 2018
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R192 APPELANTE **************** SAS AIRWELL RESIDENTIAL 3 avenue du Centre Les Quadrants - Bât A 78280 GUYANCOURT représentée par Me Carole A
Source officielle19e chambre
62c67cb7ca9bf26379030a77
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La société Airwell Residential s'oppose à cette demande qu'elle estime infondée.
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b61
15 juin 1999
15 juin 1999
Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 5 février 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 50
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304890_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
En ce qui concerne les préjudices de la commune de Mont-Saint-Aignan : 10.
Source officiellePage 1 sur 4