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9 résultats pour « Castor »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Code inconnu

CRUSTACES Callinectes sapidus (Rathbun, 1896) : Crabe bleu MAMMIFERES Castor canadensis Kuhl, 1820 : Castor canadien OISEAUX Branta canadensis (Linnaeus, 1758) : Bernache du Canada REPTILES Toutes les espèces appartenant aux genres suivants : - Chrysemys

Article 2

Code inconnu

Castoridés Castor d'Europe (Castor fiber). Cricetidés Campagnol amphibie (Arvicola sapidus). Hamster commun (Cricetus cricetus). Gliridés Muscardin (Muscardinus avellanarius). CARNIVORES Genette (Genetta genetta). Mustélidés Loutre (Lutra lutra).

Article Annexe 24

Code inconnu

Rue Jacques-Oudot jusqu'à la rue des Castors. Rue des Castors jusqu'à la place des Trois-Horloges. Place des Trois-Horloges à l'exception des numéros 2, 4 et 6.

Article Annexe I

Code inconnu

Fibre de la toison du mouton (Ovis aries). 2 Alpaga (m), lama (m), chameau (m), cachemire (m), mohair (m), angora (m), vigogne (f), yack (m), guanaco (m), cashgora (m), castor (m), loutre (f), précédé ou non de la dénomination "laine" ou "poil"

Article Annexe 2

Code inconnu

Capaccini (Myotis capacinii) 1316 X Vespertilion des marais (Myotis dasycneme) 1318 X Vespertilion à oreilles échancrées (Myotis emarginatus) 1321 X X X X Rodentia Castor

Article Annexe 1

Code inconnu

Hangar de la CUMA, Sainte-Anne, 85170 Saligny. 10270 6 mai 2008 CUMA Les Castors. 3, chemin Les Fougères, La Confiance, 97470 Saint-Benoît. 10272 6 mai 2008 Union des caves du Bourgeais et du Blayais (Alliance Côtes en Bordeaux).

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Code général des impôts

Cette exonération est également applicable sous les mêmes conditions aux sociétés d'économie mixte dont les statuts sont conformes aux clauses types annexées au décret n° 69-295 du 24 mars 1969, ainsi qu'aux groupements dits de " Castors " dont les membres

Article ANNEXE 2

Code inconnu

s.o. 1 et plus 20° Rodentia (Rongeurs) - Aplodontidés (Castor de montagne) s.o. s.o. 1 et plus - Sciurus carolinensis (Écureuil gris) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Sciurus niger (Écureuil fauve) (*) s.o.

Article Annexe

Code inconnu

Article 3 Le barrage de Kembs et ses ouvrages accessoires (dont les digues à l'amont du barrage, les défenses de berges à l'aval, les canaux de drainage, la passe à castors...), propriété de l'Etat français, ne font pas partie des dépendances de la concession