CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 200 résultats pour « Catherine Chevallier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

6684eb28a0de54ff609f81c2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Marie YSCHARD, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 4 juin 2024, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6318352f0876004f131a61d0

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

comparant (mail du 25 août 2022) DEBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2022, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

62721981228a02057de67691

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Rouen, magistrat spécialement délégué suivant ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Rouen, pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

642d14f9cb8fa004f57da40c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

DESROLLES, avocat au barreau de l'Eure DEBATS : A l'audience publique du 7 février 2023, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66fce4038d6ea26f688da989

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 3 septembre 2024, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assisté de Mme Catherine

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68008c7fecbbb650faffb029

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

62c5299ba2c4236379079bcd

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

président de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, assisté de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63bfb3955e2fbe7c90043a7b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64a7b2493bcaf505db696ae2

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

62721982228a02057de67697

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

première présidente de la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6285e18e6a1876057df5d5e4

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 9 mars 2022, où l'affaire a été

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69d734cbcdc6046d479a2e77

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

président de chambre à la cour d'appel de Rouen spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour, pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, assisté de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

62c5299ba2c4236379079bcb

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

président de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, assisté de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64a50d11b8594705dbfccd24

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

comparante en la personne de Me [R] [E] DEBATS : A l'audience publique du 2 mai 2023, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64a7b24a3bcaf505db696ae8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6684eb26a0de54ff609f81a8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ARDOUREL AVOCATS, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 7 mai 2024, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68f864f25d3e42c22e13b95b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

BIDEAULT, présidente de chambre à de la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

1ère ch. civile

637dc8e114982305d4c20421

Appel

24 août 2022

24 août 2022

FOURDRIN de la Selarl PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen * * * * * * * * Mme Edwige Wittrant, présidente de chambre, Assistée de Mme Catherine

Source officielle
CA

1ère ch. civile

659659cdfa0e60000859aa98

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Joël CISTERNE de la SCP CISTERNE AVOCATS, avocat au barreau de Rouen Edwige WITTRANT, présidente de chambre à la cour d'appel, assistée de Catherine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63bfb3965e2fbe7c90043a81

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Catherine

Source officielle

Page 1 sur 60

Suivant →

Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELUARL Catherine CHEVALLIER

SIREN 824590814Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

04/11/2025

Voir →

Créations

CHEVALLIER, Anne, Catherine, Simone, Léontine

SIREN 941510273Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

06/03/2025

Voir →

Radiations

CHEVALLIER, CLAIRE, CATHERINE, SANTINE, JEANINE

SIREN 808187736Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

18/02/2025

Voir →

Modifications diverses

CHEVALLIER, CLAIRE, CATHERINE, SANTINE, JEANINE

SIREN 808187736Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

04/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELUARL Catherine CHEVALLIER

SIREN 824590814Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

10/12/2024

Voir →