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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860dd
6 février 2002
6 février 2002
Maître BETTINGER, avoué assistés de Maître Carine DETRE - M. 1173 - Substituant Maître SAT DUPARAY - Barreau de Meaux - INTIME : Monsieur Roland Z... ... par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assisté de Maître Catherine
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163a071ef0577e3c1fcfdad
23 juin 2010
23 juin 2010
Rocil MATINGOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E 2106 2°) Monsieur [J] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9179c
12 juin 2014
12 juin 2014
2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MEAUX RG no 10-00610 APPELANT Monsieur Jean-Baptiste X... ... 77860 ST GERMAIN SUR MORIN comparant en personne, et assisté de Me Catherine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100989
25 septembre 2013
25 septembre 2013
succéder, son épouse, Renée Z..., et leurs deux enfants, Bernard et Guy ; que Bernard Y... est décédé le 18 octobre 1991 en laissant pour lui succéder, son épouse, Mme A..., et leurs trois enfants, Richard
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Catherine X... ARLANDIS Christine X... Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f636
2 mars 1999
2 mars 1999
Y... spécifiait ne pas être en mesure de reconnaître l'individu ; que Richard Y... fournissait aux enquêteurs une description vestimentaire, faisait état d'une casquette "américaine" bleue et qu'entendu
Source officiellecr
613725cecd58014677420a91
1 avril 1998
1 avril 1998
Justice à PARIS, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69ac19e6cdc6046d47d43a94
10 avril 2025
10 avril 2025
La société RICHARD RAULT a comparu et a transmis les documents demandés.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60373cf42fe4e7191b51fcb0
15 mai 2015
15 mai 2015
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD,
Source officielleRéférés civils
65bc61bc4fb290a346073fd5
2 janvier 2024
2 janvier 2024
RICHARD ATTILA NEGOCE ET PRESTATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd64
26 mai 2008
26 mai 2008
C E N° 48 ------------------------- Nous, François CERTNER, Conseiller de la Mise en Etat de la Cour d'Appel d'AGEN, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier, ET LE 26 Mai 2008 ENTRE : Madame Catherine
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f14
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Richard de la Tour, Mme Andrich, M. Funck-Brentano, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecr
613726a5cd580146774275b0
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Richard, - Y...
Source officiellesoc
613722cccd580146774019dd
18 décembre 1996
18 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la boulangerie Catherine, prise en la personne de M.
Source officiellesoc
61372681cd5801467742619f
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Sainte-Catherine, société anonyme, dont le siège est avenue de la Clinique
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d62b
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Sainte-Catherine, société anonyme, dont le siège est avenue de la Clinique
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4e
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Richard Antoine X...
Source officiellesoc
613723a8cd5801467740c981
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Sainte-Catherine, société anonyme, dont le siège est avenue de la Clinique
Source officiellesoc
613723a8cd5801467740c982
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Sainte-Catherine, société anonyme, dont le siège est avenue de la Clinique
Source officielleciv1
60794dec9ba5988459c48bcd
25 octobre 2005
25 octobre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance à deux enfants, Richard, le 2 janvier 1981 et Catherine
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