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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 4
6866c55bd33109fd079a98ca
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 4], représenté par son syndic Représentant : Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0633 S.D.C.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68efe740c07170de10e460bd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Catherine ROBIN, Monsieur [M] [T], Madame [W] [I] [T] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/02081
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b8139a603a692910c110
29 avril 2024
29 avril 2024
conseil le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS : Madame [N] [H] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 8] (Albanie) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Catherine
Source officielleService des référés
65a04084ea2f9efae430e95d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la SARL LA DOMANIALE [Adresse 21] [Localité 27] LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 11], représenté par son Syndic la SARL LA DOMANIALE [Adresse 21] [Localité 27] représentés par Maître Catherine
Source officielleCharges de copropriété
65c3d9ecc432ce7d11a70130
31 janvier 2024
31 janvier 2024
08315 N° Portalis 352J-W-B7H-C2D2K DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], représenté par son Syndic, la société LA DOMANIALE, SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Catherine
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d00d99cdc6046d470563bb
3 avril 2026
3 avril 2026
DOSSIER N° RG 25/03913 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3KLF Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
670818af89f19e8c50f89864
10 octobre 2024
10 octobre 2024
10 Octobre 2024 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 10/10/2024 expédition à Me Paul HORSEAU- 3561 Me Catherine
Source officielleCharges de copropriété
65cfb690a47d1f8c9dd70986
10 janvier 2024
10 janvier 2024
de l’immeuble sis [Adresse 2], [Adresse 1], [Adresse 5], [Adresse 4], [Adresse 6] - [Localité 3], représenté par son Syndic, la société CADOT BEAUPLET SAFAR, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Catherine
Source officielleProcédure accélérée fond
65a196b20ddb778926963093
8 janvier 2024
8 janvier 2024
numéro 689 801 314 dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Non comparant, ni représenté ayant pour avocat Me Catherine
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
6605c15c85819597271e4ab6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
chambre du conseil le 17 octobre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [V] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Catherine
Source officielleJ.E.X
6a1887e1cdc6046d4746ec51
19 mai 2026
19 mai 2026
[B] [D] [M] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle partielle numéro C-69123
Source officielleJaf cabinet 2
69d03a3ecdc6046d4708d459
3 avril 2026
3 avril 2026
DEMANDEUR Monsieur [D] [H] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocats
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66201389f05edb385fb2ac39
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [D] [Y] Madame [N] [C] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Catherine ROBIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66201393f05edb385fb2bcdb
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [R] [X] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Catherine ROBIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2403052_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
B C, représenté par Me Catherine Robin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 mars 2024 par lequel la préfète du
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e89302f271a402af33b83e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Catherine
Source officielleService des référés
6711558daa7e95fd3fcf7dce
7 octobre 2024
7 octobre 2024
- #P0074 DEFENDERESSES Madame [O] [V] épouse [S] [Adresse 3] [Localité 7] et encore chez son administrateur de biens, le cabinet ORALIA CAZALIERES [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Catherine
Source officielleProcédure accélérée fond
65aad12f0c777d3ec8ebc9d2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 689 801 314 dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Catherine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401128_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 février 2024, Mme A B, représentée par Me Catherine Robin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d00db2cdc6046d47056588
3 avril 2026
3 avril 2026
DOSSIER N° RG 25/03941 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3KP4 Jugement du : 03/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine
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