du domicile de Jean-Pierre X...; avec le recul, elle réalisait pourquoi Cathy avait si peur de rester seule à la maison; elle avait surpris des actes de harcèlement sexuel sur Cathy (propositions

Cathy, - Y...

Cathy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 9 janvier 1997, qui, dans la procédure suivie pour homicide involontaire contre Philippe Y..., a déclaré irrecevable

Virginie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre Guy Y... et Cathy Z... du chef

X... était conducteur habituel du véhicule ; "et aux motifs propres que le véhicule conduit par Djamal X... était jusqu'au 29 mars 1992 la propriété de Jacky Y... qui l'a cédé ce jour à sa soeur Cathy

Cathy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 28 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Patrick C... pour homicide involontaire, a prononcé

sauf disposition particulière, les juges statuent en nombre impair ; que l'arrêt mentionne que « l'affaire a été débattue le 10 Décembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Cathy

pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué infirmant le jugement entrepris de ce chef à condamné Philippe F... et la MAAF à payer à Cathy

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), au profit de la société Cataye

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ En application des dispositions des articles 434 et 436 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2026, en chambre du conseil devant Madame Cathy

coupable de tels faits, la cour d'appel a excédé sa saisine et violé les textes susvisés ; " alors, d'autre part, et en toute hypothèse, qu'il résulte du procès-verbal de l'inspecteur du travail que Cathy

Cathy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2002, qui, pour blessures involontaires et excès de vitesse, a condamné Sandrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Cathe, dont le siège est ..., l'Anse Vata

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Catry, dont le siège est à Comines (Nord), route d'Armentières

de la carte professionnelle de 2015 à 2020, - ordonner à la société Cathay Pacific de lui remettre une carte professionnelle Cathay Pacific et de lui donner accès au système 'ijourney' permettant

Y... et Z... estiment que le cyclomotoriste est passé au rouge alors que Joachim X..., Cathy B... et Stéphen A... pensent le contraire; qu'en réalité, l'accident est dû à l'inattention et à la négligence

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2021 La société William Porge, Jacques Berthier, Cathy

du Code de procédure pénale et des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte du dossier de la procédure que l'avis d'audience a été envoyé le 7 mars 1997, pour le 14 mars 1997 à 14 heures, à Me Cathy

munitions et n° 425 diligentée pour infraction à la législation sur les stupéfiants ; que ce procès-verbal se termine ainsi "refermons la porte et apposons les scellés conservatoires ; instituant Mme Cathy

Dupertuys, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la SCI Cathe, de Me Hémery, avocat de la société Robilliart, les conclusions de M.