Se plaignant de fuites d'eau dans cette cave, Mme [W] a assigné la SCI en réparation des désordres, indemnisation de ses préjudices et revendication de la partie de cave située sous le chemin.

le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAVE

Z... puis reprise par la société Cékarome et le café alimentaire livré par les époux Y... à ces cafés-bars ou cafés-restaurants" ; qu'en estimant que M.

Z... et de la société Cave niçoise, les conclusions de M.

sous le numéro 1.406.904 pour désigner le café et utilisant la dénomination "La Maison du café" pour son nom commercial, a assigné la société "La Maison du bon café" en contrefaçon de marque, usurpation

La SOLEAM fait grief à l'arrêt de fixer l'indemnité principale due à la SCI pour l'expropriation d'un local commercial avec cave à 85 454,65 euros, détaillée en 76 776,96 euros en indemnité principale

d'autorité sur la victime ; "aux motifs que "Georges Y... et Patricia Z... étaient entendus de manière concomitante; tous deux décrivaient un rapport sexuel unique un soir de décembre, dans la cave

juillet 1966, L. 529-1 du Code rural, 2, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Louis B... à payer à la Cave

, à défaut de publication d'une cession d'une cave située sur le tréfonds voisin, ce dont il résultait que, la cave litigieuse étant en dehors des ventes successives consenties par les auteurs de [L] [

En effet, l'acte désigne une « cave en roc dans laquelle se trouve une cuve en pierre et un pressoir avec sa charge et un caveau derrière le pressoir. Cour au levant de cette cave.

de Provence qui est responsable du conditionnement en bouteilles de la marque "la Cave des Seigneurs" ; que la SARL la Cave des Seigneurs commercialise donc des vins rouges, blancs ou rosés provenant

situées dans la zone des Eboulis de la montagne du Combalou délimitée etc..." que ce projet auquel les professionnels des caves de roquefort ont participé, ne fait plus état de caves naturelles ; qu'il

fait augmenter les créances que cette cave coopérative avait déjà l'égard du GIAR d'un même montant, ce qui a entraîné pour la cave coopérative un préjudice d'une somme de 1 000 000 de francs égale à

N 9 et indique simplement que le lot N 9 comprend une cave dont les caractéristiques ne sont pas définies ; qu'ils ont également soutenu qu'en revanche ledit règlement de copropriété inclut dans le lot

[K] [B] est devenu propriétaire de la partie de l'immeuble comprenant les locaux loués à la société Le Rallye [B] et le local à usage de réserve loué à la société Cave [B]. 4.

à vin, alors, selon le moyen, "qu'il résulte clairement de l'acte de partage en date du 3 septembre 1933 que les caves se trouvant sous l'immeuble partagé ont elles-mêmes été partagées en quatre lots,

copropriétaires d'un immeuble soumis au statut de la copropriété a adopté, le 5 juillet 2017, une résolution n° 19 autorisant l'engagement d'une procédure à l'encontre de [G] [W] en restitution d'une cave

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Café