société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 mars 2017 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), dans le litige les opposant à la société Colline des Camélias

; que les pièces produites établissent que Denis Y... a fait édifier un caveau pour deux places ; que ce choix a entraîné un surcoût des seuls travaux d'exécution et de fourniture du caveau ; qu'en revanche

X... fait grief à l'ordonnance attaquée (premier président, Toulouse, 9 février 1996) d'avoir autorisé les consorts Y... et X... à faire inhumer Walter X..., dans le caveau qu'ils ont fait réaliser, sans

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 mai 2002), qu'après le décès de leur fille, les époux X... ont confié à la société Marbrerie du Quai, le soin de réaliser un caveau

Ce couvre-caveau doit être entretenu en bon état de solidité" ; qu'il résulte de ce texte, admis par les parties, que le couvre-caveau aurait dû être d'abord construit puis maintenu en constant état de

[K] et de l'Association de défense des droits et intérêts des habitants de la colline des Camélias, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

I..., manadier, consistant en un lâcher de deux taureaux entourés de cavaliers, au nombre desquels se trouvait M. T..., qui montait son propre cheval. 2. M.

, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la demanderesse coupable du délit de complicité de proxénétisme hôtelier ; "aux motifs qu'Odette A... ne conteste pas que sa participation à la Sarl "Les Camélias

caractérisé la nécessité absolue de déplacer le lieu de la sépulture, violant l'article R. 361-15 du Code des communes; alors, d'autre part, qu'en se fondant sur le motif de fait tiré de ce que le caveau

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 2006), que décédé le 17 septembre 2001, Marcel X... a été inhumé dans un caveau

dans les proportions suivantes, au sein de la croupe, pour le croupier : 95 % des droits en capital représentés par les actions détenues par le cavalier ; pour le cavalier : 5 % des droits en capital

15 et 30 septembre 2003, déclaré "inapte au poste précédemment occupé de carreleur-apte sur un poste de carreleur avec un aménagement de poste qui permette d'éviter les ports de charge lourdes (supérieures

[C] fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement l'ayant condamné à payer à la société Allianz IARD la somme principale de 1 160 647,26 euros (dossier SCI Les Camélias), outre intérêts à compter de sa

[N] [W], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Camelin, 3°/ à M.

le pourvoi n° S 19-16.122 contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2018 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Camelin

l'acceptation des risques de chute qui sont inhérents à ce sport ; qu'elle énonçait, encore, que tout déplacement à cheval comporte un risque, même pour un cavalier confirmé et que celui-ci a un rôle

société BTP consultants, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], 3°/ à la société Gan assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 4°/ à la société Les Carreleurs

O..., afin que l'urne contenant ses cendres soit inhumée dans le caveau de sa famille à Beyssac ; que M.

motifs qu'il convient de rappeler brièvement qu'une enquête et une instruction judiciaire ont établi que, malgré une cessation d'activité déclarée en 1978, Aloyse A... avait continué son activité de carreleur

, remonter dans sa Citroën en les suivant, s'arrêter, descendre de voiture et tirer un premier coup de feu en l'air en direction des cavaliers, remonter en voiture en suivant les cavaliers, descendre à