CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

13 résultats pour « Cerrahoglu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

6633da36c0d3e3fe99d177dd

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Montsinery Promotion AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Selviye CERRAHOGLU - #D0807 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

6706c986f1d01e3c86f08217

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

N° RG 23/35570 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2B35 SC N° Minute : JUGEMENT rendu le 09 OCTOBRE 2024 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [G] [U] [C] [A] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Selviye CERRAHOGLU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207055_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

A B, représenté par Me Cerrahoglu, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 avril 2022 par lequel le maire de la commune de Montlhéry a accordé à la société Nexity IR programmes

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

68e00f6174e929a9d8f9b881

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE ROCKVEST IMMO PRO 2, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Selviye CERRAHOGLU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2314764_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

F D et Mme B D, représentés par Me Cerrahoglu, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2023 par lequel le maire de Brem-sur-Mer a délivré à

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2001:173

droit européen

28 juin 2001

28 juin 2001

. # Maria Concetta Cerafogli und andere gegen Europäische Zentralbank. # Streithilfe. # Rechtssache T-20/01.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2008:82

droit européen

24 juin 2008

24 juin 2008

#Maria Concetta Cerafogli a Paolo Poloni v. Evropská centrální banka.#Věc F-116/05.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da5

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Décision déférée à la cour : jugement du 14 mars 2019 -tribunal de grande instance de créteil - RG 16/07196 APPELANTS Madame [Z] [L] [B] [B] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Selviye CERRAHOGLU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fdc27c6b7267e4bcb31081b

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

naissance 1] 1932 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Aude BOURUET AUBERTOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0026, Ayant pour avocat plaidant, Maître Selviye CERRAHOGLU

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65aacc8c0c777d3ec8eb646f

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me BEAULIER, Me CERRAHOGLU, Me COMOLET et M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67ed8138da9e15c5131fb7f8

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

JUGEMENT rendu le 02 Avril 2025 DEMANDERESSE La société MONTSINERY PROMOTION [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Hervé ZUELGARAY, avocat plaidant, et par Maître Selviye CERRAHOGLU

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd7d

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

ROCKVEST, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 851 348 169, dont le siège social est sis 9 rue des Colonnes - 75002 PARIS représentée par Me Selviye CERRAHOGLU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69654752cdc6046d470fa9e3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DEMANDEUR C/ Monsieur [J] [A] né 17 janvier 1973 à [Localité 8] Madame [G] [Y] épouse [A] née le 11 avril 1976 à [Localité 6] Demeurant tous deux : [Adresse 1] Ayant pour Avocat : Me Selviye CERRAHOGLU

Source officielle