octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : CHIKHI

385, 427, 466, 485, 512, 521, 591, 593 et 599 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables d'avoir chassé le chamois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Chamois Blond, dont le siège est

, la perquisition effectuée à son domicile a permis la découverte de deux cent soixante-deux trophées de chamois (crânes nus), d'un lot de huit têtes de chamois naturalisés, de trois tétras mâles, un tétras

A..., de l'INRA, a fait des articles et des conférences sur la culture des pleurotes et a vanté la qualité de la prestation fournie par Champi 47, alors qu'il intervenait dans le cadre de son travail à

[OD], [ZB], [DY], [XV], [RV], [CS], [SA], [P], [XQ], [EJ], [SJ], Mmes [H], [PA], [PX], [YE], [NL], [KZ], [Y] ainsi que les sociétés Abefils, Alfa, Chamclercq, Fudes, GB Médicis, La Musardière, Les Chamois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les Chamois niortais, dont le siège est ...

Cantié : - a présenté son rapport, - a entendu les observations de Me Chamkhi, représentant M.

retour d'un congé sans solde pour effectuer un stage linguistique, estimant être privée des moyens essentiels pour exercer sa profession, notamment l'absence d'affectation d'un bureau à l'agence de Chamonix

toujours affirmé qu'elle avait subi des agressions sexuelles tant lors des séjours de vacances que lors des séjours de Bruno X... dans la famille ; que celui-ci a confirmé qu'il l'avait emmenée à Chamonix

cour d'assises ; "aux motifs que la procédure apparaît régulière ; que la défense d'Antoine Y... demande que soit ordonnée une confrontation avec les témoins du vol commis le 6 novembre 1995 à Chamonix

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prima, société anonyme, venant aux droits de la société à responsabilité limitée Chamdis

Sur le pourvoi K18-24.944 : La société Chamdis, demanderesse au pourvoi, invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt.

Z... du 14 juillet 1992 au 4 décembre 1992 était imputable à un accident du travail (cheville tordue en descendant du car à Chamonix) survenu le 8 juillet 1992, faute de s'être expliqué sur les moyens

L... au paiement d'une prestation compensatoire, qu'il ressort de l'attestation de l'école du ski français de Chamonix que M.

Jean D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la SCI Le Chamois, société civile immobilière

avocat de la Banque de France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 janvier 2000), que le Comité d'établissement de Chamalières

10 de ce code, il faut entendre par grand gibier, pour l'application de ce régime d'indemnisation, les animaux appartenant aux espèces suivantes : sanglier, chevreuil, cerf élaphe, cerf sika, daim, chamois