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9 résultats pour « Chantal ZARADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8852f

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

droits de la SA TARAFLEX ayant son siège social Boulevard Garibaldi 69170 TARARE Représentée par ses dirigeants légaux représentées par SCP CARLIER-REGNIER, avoués associés à la Cour assistées de Maître Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880dd

Appel

20 février 2006

20 février 2006

Lolive 93500 PANTIN prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - N du dossier 0500382 plaidant par Maître Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8641f

Appel

3 septembre 2002

3 septembre 2002

ZARA FRANCEJPM/CM COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 03 SEPTEMBRE 2002APPELANTE :Mademoiselle Bellinda X..., Place Jean BeneRésidence Le Crescent n° 10634000 MONTPELLIERReprésentant :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6034ba5199765ca5d7ca9bad

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

La SARL ZARA FRANCE a saisi la Cour d'appel de Lyon, désignée comme Cour de renvoi le 7 juillet 2014.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00449

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

Ce mail du 18 janvier 2008 est, en outre, adressé à David B..., Rick C..., et en copie jointe à Chantal E..., Regina D..., Jean-Luc X..., Gin Z...et Sandrine F...ce qui tend à démentir qu'il en soit l'auteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd9

Appel

3 septembre 2012

3 septembre 2012

Greffier lors des débats : Chantal LUTINIER L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis ARRÊT : contradictoire, - prononcé en audience publique, par mise à disposition

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

domiciliée [...] ), 436°/ Mme Nicola XXXXXXXXXXXXXX..., domiciliée [...] ), 437°/ Mme Nicola YYYYYYYYYYYYYY..., domiciliée [...] ), 438°/ Mme Karen ZZZZZZZZZZZZZZ..., domiciliée [...] ), 439°/ Mme Zara

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

653b59c9502b828318c4e647

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

la Cour : Jugement du 23 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/05623 APPELANT Monsieur [X] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

G..., avoués à la Cour assistée de la SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNON Madame Zara C... veuve X..., agissant en qualité d'héritière de feu M. F...

Source officielle