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276 résultats pour « Chateau »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE
Château du Haut-Koenigsbourg (Alsace). Château des ducs d'Epernon à Cadillac (Aquitaine).
Article 25
Le canton n° 24 (Pont-du-Château) comprend les communes suivantes : Lempdes, Mur-sur-Allier, Pont-du-Château.
Article 1
Une commission des acquisitions commune à l'Etablissement public du château de Fontainebleau, aux musées nationaux du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, des musées de l'île d'Aix, du château
Article R421-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
(des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye ; 11° Le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau ; 12° Le musée de la maison Bonaparte à Ajaccio (annexe du musée de Malmaison) ; 13° Le musée du château de Compiègne ; 14° Le musée
COMMUNES DÉSIGNATION Alsace 67 Orschwiller Château du Haut-Koenigsbourg. 68 Kaysersberg Ruines du château de Schlossberg.
LEGIARTI000051876694
. (240200477) Communauté d'agglomération de Grand Soissons Agglomération. (200071769) Communauté de communes de Picardie des Châteaux. (200071991) Communauté de communes Retz-en-Valois. (240200501) Communauté de communes du Val de l'Aisne. (240200519)
Article annexe
Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau. Musée du château de Compiègne. Musée du château de Pau. Musée de la Renaissance du château d'Ecouen. Musée message biblique Marc-Chagall, à Nice. Musée des arts africains et océaniens.
Article 2
acquisitions est alternativement présidée, pour une durée d'un an, par le directeur des musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes (musées Fernand Léger à Biot, Marc Chagall à Nice et La Guerre et la Paix de Picasso à Vallauris) ou le directeur du château
Le canton n° 1 (Château-Gontier-sur-Mayenne-1) comprend :
Article 4
Le canton n° 3 (Château-Gontier-sur-Mayenne-2) comprend :
Article 16
Le président de l'Etablissement public du château de Fontainebleau dirige l'établissement public.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Château-Chalon " est homologué.
Article Annexe 2
DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES (SIP-SIE) DÉPARTEMENTS SIP-SIE CRÉÉS STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 27-Eure SIP-SIE de Verneuil-sur-Avre CDI-SIE de Verneuil-sur-Avre 1er mars 2010 58-Nièvre SIP-SIE de Château-Chinon
Article R621-98
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54
Les domaines nationaux au sens de l'article L. 621-34 sont les suivants : 1° Domaine de Chambord (Loir-et-Cher) ; 2° Domaine du Louvre et des Tuileries (Paris) ; 3° Domaine de Pau (Pyrénées-Atlantiques) ; 4° Château d'Angers (Maine-et-Loire) ; 5° Palais
Article Annexe 7 à l'article R. 621-98
NATIONAL DU CHÂTEAU DE RAMBOUILLET ; DÉSIGNATION : DOMAINE NATIONAL DU CHÂTEAU DE RAMBOUILLET ; DÉSIGNATION : DOMAINE NATIONAL DU CHÂTEAU
Le fonctionnaire occupant l'emploi d'administrateur général de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles peut se voir retirer cet emploi dans l'intérêt du service.
Article 5
renseignement et des enquêtes douanières ; Laboratoire de recherche des monuments historiques ; Médiathèque de l'architecture et du patrimoine ; Musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye ; Musée de la Renaissance, château
Article 6
La commission des acquisitions examine les orientations générales de la politique d'acquisition proposées par le directeur du patrimoine et des collections de l'Etablissement public du château de Fontainebleau et les directeurs des musées de Compiègne
Article 21
L'Etablissement public du château de Fontainebleau est soumis aux dispositions des titres Ier et III du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.
Article Annexe II
CDI-SIE de Morteau. 16 mars 2009 Mayenne SIP-SIE de Château-Gontier. CDI-SIE de Château-Gontier. 13 mars 2009 Bas-Rhin SIP-SIE de Sarre-Union. CDI-SIE de Sarre-Union. 24 mars 2009
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