Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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3 résultats pour « Chaton »
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EXTRAIT
LEGIARTI000030063687
Les femelles avec des chatons de moins de quatre semaines ou dans les deux dernières semaines de gestation peuvent être hébergées individuellement.
Article Annexe I (suite)
Chaton - Support d'une pierre à plusieurs griffes destinées à la sertir. Cire - Matériau utilisé pour réaliser un prototype. Ciselure - En bijouterie, travail exécuté à l'aide de marteaux et ciselets.
Article Annexe I (suite)
S2.2 - les liaisons mécaniques usuelles Filetage - taraudage Rivetage - goupillage Soudage - brasage Collage Éléments de sertissage Emmaillements Systèmes de fermeture (empierrés ou non) Articulations d'éléments, fermoirs, chatons, sertissures