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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.E.X

669ff256d9953d09165ae70c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

LA ROSE DE TUNISIE, immatriculée au RCS de LYON sous le n° B 535 308 274 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1180becdc6046d47ab1d9f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

* 2°) la société GROUPE GEBHARDT, - SARL - [Adresse 6] [Localité 4] DÉFENDERESSE - représentée par Maître Childéric PAILLARD-BRUNET, et par Maître [G] CHAUPLANNAZ, Avocats du Cabinet SOULIER BUNCH, [

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43cddcdc6046d472de586

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Avril 2026 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/02197 - N° Portalis DBVX-V-B7K-Q2A3 joint au dossier RG 26/02194 Madame [H] [S] [Q] [Z] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

8ème chambre

66c826125372bffe8256304f

Appel

21 août 2024

21 août 2024

24/04474 Monsieur [H] [V] Représentant : Me Chloé PICARD de la SELEURL CAPLEX, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [Y] [K] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d24

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me LERICHE, avocat au barreau de LYON INTIMES : SARL LA CARIGNETTE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162fdf83ebbdffcbea6aa88

Appel

21 février 2012

21 février 2012

[B] [O] né le [Date naissance 2] 1932 à [Localité 22] (Creuse) [Adresse 14] [Localité 9] assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff39cc303a1b38839f7d63

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

LYON, décision attaquée en date du 29 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 2019J00881 Monsieur [F] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

3ème chambre A

68f866a0cb86fa851c25cc7b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ZEPHYR [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT Société TROPIK FOODS [Adresse 1]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406838_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, Mme C B, représentée par la Selarl Chauplannaz et Associés, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 16 mai 2024

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407028_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, et un mémoire complémentaire enregistré le 29 juillet 2024, Mme D C, représentée par Me Chauplannaz, demande au juge des référés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9f829cdc6046d47084b75

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Adresse 3] [Localité 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [X] [T] - [Adresse 4] ET - la société ARCADIA DEVELOPPEMENT SAS [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 3] - représenté(e) par Maître Julien CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86450

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

Résidence La Y... 7 avenue de la Constellation 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Luc CHAUPLANNAZ avocat au barreau de LYON Audience de plaidoiries du

Source officielle
TJ

Ventes

67096a2c06866c0645d23392

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

. : N° RG 23/00093 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YP7F Le Grosse et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES - 172 SELAS IMPLID AVOCATS - 917 Copie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19LY01392_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

B, représenté par Me Chauplannaz (SELARL Chauplannaz et Associés), demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Paray-le-Monial à lui verser la somme de

Source officielle
TJ

Ventes

65b01026b98137c1747892e3

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

. : N° RG 23/00001 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XP6N Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbb04cdc6046d4757423e

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SELARL ALTILEX AVOCATS prise en la personne de Me [J] [Z] SILVA GARCIA – Avocat [Adresse 5] Et par le Cabinet SOULIER BUNCH pris en la personne de Me Julien CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

8ème chambre

62736a3ca58162057dac6695

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[I] [C] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 172 INTIMÉS : M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002fecc34eb4cc85782eb9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/02537 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZE3 Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Julien CHAUPLANNAZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e543cdc6046d47f41b0a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

DEMANDEURS – représentés par Maître Vincent DURAND - SELARL ACTIVE AVOCATS - [Adresse 2] * la société HOLDING SML AVENIR, - SARL - [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDERESSE – représentée par Maître Julien CHAUPLANNAZ

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c640ea89248182a4b58

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Frédéric ALLEAUME de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, vestiaire : 786 Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle

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