AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.E.X
669ff256d9953d09165ae70c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LA ROSE DE TUNISIE, immatriculée au RCS de LYON sous le n° B 535 308 274 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocats
Source officielleTrib. de Commerce
6a1180becdc6046d47ab1d9f
21 mai 2026
21 mai 2026
* 2°) la société GROUPE GEBHARDT, - SARL - [Adresse 6] [Localité 4] DÉFENDERESSE - représentée par Maître Childéric PAILLARD-BRUNET, et par Maître [G] CHAUPLANNAZ, Avocats du Cabinet SOULIER BUNCH, [
Source officielle1ère chambre civile B
69f43cddcdc6046d472de586
30 avril 2026
30 avril 2026
Avril 2026 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/02197 - N° Portalis DBVX-V-B7K-Q2A3 joint au dossier RG 26/02194 Madame [H] [S] [Q] [Z] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ
Source officielle8ème chambre
66c826125372bffe8256304f
21 août 2024
21 août 2024
24/04474 Monsieur [H] [V] Représentant : Me Chloé PICARD de la SELEURL CAPLEX, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [Y] [K] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d24
9 décembre 2004
9 décembre 2004
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me LERICHE, avocat au barreau de LYON INTIMES : SARL LA CARIGNETTE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me CHAUPLANNAZ
Source officielle1ère chambre civile B
6162fdf83ebbdffcbea6aa88
21 février 2012
21 février 2012
[B] [O] né le [Date naissance 2] 1932 à [Localité 22] (Creuse) [Adresse 14] [Localité 9] assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON M.
Source officielle3ème chambre A
67ff39cc303a1b38839f7d63
15 avril 2025
15 avril 2025
LYON, décision attaquée en date du 29 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 2019J00881 Monsieur [F] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ
Source officielle3ème chambre A
68f866a0cb86fa851c25cc7b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ZEPHYR [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT Société TROPIK FOODS [Adresse 1]
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406838_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, Mme C B, représentée par la Selarl Chauplannaz et Associés, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 16 mai 2024
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2407028_20240806
6 août 2024
6 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, et un mémoire complémentaire enregistré le 29 juillet 2024, Mme D C, représentée par Me Chauplannaz, demande au juge des référés
Source officielleTrib. de Commerce
69b9f829cdc6046d47084b75
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [X] [T] - [Adresse 4] ET - la société ARCADIA DEVELOPPEMENT SAS [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 3] - représenté(e) par Maître Julien CHAUPLANNAZ
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86450
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Résidence La Y... 7 avenue de la Constellation 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Luc CHAUPLANNAZ avocat au barreau de LYON Audience de plaidoiries du
Source officielleVentes
67096a2c06866c0645d23392
8 octobre 2024
8 octobre 2024
. : N° RG 23/00093 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YP7F Le Grosse et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES - 172 SELAS IMPLID AVOCATS - 917 Copie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY01392_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
B, représenté par Me Chauplannaz (SELARL Chauplannaz et Associés), demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Paray-le-Monial à lui verser la somme de
Source officielleVentes
65b01026b98137c1747892e3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
. : N° RG 23/00001 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XP6N Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES
Source officielleREFERE
69dfbb04cdc6046d4757423e
19 février 2026
19 février 2026
Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SELARL ALTILEX AVOCATS prise en la personne de Me [J] [Z] SILVA GARCIA – Avocat [Adresse 5] Et par le Cabinet SOULIER BUNCH pris en la personne de Me Julien CHAUPLANNAZ
Source officielle8ème chambre
62736a3ca58162057dac6695
4 mai 2022
4 mai 2022
[I] [C] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 172 INTIMÉS : M.
Source officielleQuatrième Chambre
67002fecc34eb4cc85782eb9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/02537 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZE3 Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Julien CHAUPLANNAZ
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e543cdc6046d47f41b0a
16 avril 2026
16 avril 2026
DEMANDEURS – représentés par Maître Vincent DURAND - SELARL ACTIVE AVOCATS - [Adresse 2] * la société HOLDING SML AVENIR, - SARL - [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDERESSE – représentée par Maître Julien CHAUPLANNAZ
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c640ea89248182a4b58
8 avril 2025
8 avril 2025
2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Frédéric ALLEAUME de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, vestiaire : 786 Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ
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CHAUPLANNAZ FRERES
25/06/2026
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