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358 résultats pour « Chenaoui »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372591cd5801467741edb2

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ATTAR Cherkaoui

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f75d

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Z... est donc établie ; que Cherkaoui Z... quoique " officiellement sous-traitant " et qui à ce titre devait théoriquement disposer de toute indépendance, a reconnu que le chantier litigieux était sous

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d57a

Cassation

11 janvier 1996

11 janvier 1996

PHARMACIE DE LA PORTE DE VINCENNES, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 février 1995, qui a débouté les parties civiles de leurs demandes après relaxe de Gérard X... et Chataoui

Source officielle
CC

cr

ître des poursuites diligentéesc/Aldin Chetoui

613725aecd5801467741fbab

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DE GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHETOUI

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69d6a4ddcdc6046d478f1b5e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me TEBOUL-ASTRUC (A0235) Me CHAOUI (L0291) M.

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9bb

Cassation

15 septembre 1992

15 septembre 1992

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : ATTAR Cherkaoui

Source officielle
CC

civ3

613721e5cd580146773f88c1

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Chinacuir, dont le siège est ...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404702_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Cheniour a été agréée en qualité d’assistante familiale le 30 décembre 2019 pour l’accueil d’un enfant.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101497_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

la charge du CHSLD Le Chênois le versement d'une somme de 2 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Référés Civils

695e010475782d5f060bb7b7

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHENAIS ENERGIE [Localité 5] C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

697c0ce2cdc6046d472feeaf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Code de procédure civile Condamné la SARL CHENAIS ENERGIE VANNES aux entiers dépens de l’instance.

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

69656a91cdc6046d47121829

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Code de procédure civile Condamné la SARL CHENAIS ENERGIE VANNES aux entiers dépens de l’instance.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01939_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Sur la responsabilité du CHSLD Le Chênois : 8.

Source officielle
TA

1eCh Magistrat statuant seul

DTA_2201628_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

F, - les observations de Me Landbeck pour le CHSLD Le Chênois. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-174695

Admin. suprême

29 mai 2017

29 mai 2017

Chihaoui     Samira CHAABAN est une ressortissante belge, résidant à BRUXELLES et représentée par Z.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

682f666add4fa92cae328dde

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

RC AULNAY 1 S.C.I., société civile immatriculée au RCS EVRY sous le numéro 527 514 939 ayant son siège social [Adresse 1] Représentant : Maître Hanan CHAOUI de la SELEURL Hanan Chaoui Avocat, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

68b1eae16dfb822279450144

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de la Seine Saint Denis Le ORDONNANCE DE REFERE Ordonnance rendue et mise à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Par Madame Souad CHILLAOUI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-214959

Admin. suprême

13 décembre 2021

13 décembre 2021

vertical-align:top } .s59D5C041 { width:18.06%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Publié le 10 janvier 2022   CINQUIÈME SECTION Requête n o 4704/19 Katia CHENNOUF

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007747445

Admin. suprême

31 mars 1989

31 mars 1989

administratif de Besançon a rejeté sa demande d'annulation de la décision de licenciement prononcée contre elle à compter du 1er août 1980 par le directeur de la maison de retraite départementale "Le Chenois

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c55605

Cassation

7 novembre 1973

7 novembre 1973

ATTENDU QUE, MONTEUR ELECTRICIEN AU SERVICE DE LA SOCIETE SAXBY, FABRICANT D'APPAREILS ELECTRIQUES DE SIGNALISATION, ET AFFECTE AUX CHANTIERS D'INSTALLATION DE CES APPAREILS SUR LES VOIES FERREES, CHENAIS

Source officielle

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SCI FAMILIALE HLAC CHENAOUI

SIREN 825241599GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

location meublé non professionnel éventuelles acquisitions immobilières et mobilières.

31/01/2017

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