Codes de loi français

Article 11

Les chefs d'entreprise doivent fournir à chaque ouvrier exposé aux poussières arsenicales, une combinaison avec serrage au cou, aux poignets et aux chevilles, une coiffure et des chaussures de travail.

Article 5

Les chefs d'entreprises devront fournir à chaque ouvrier une combinaison avec serrage au cou, aux poignets et aux chevilles ainsi qu'une coiffure protégeant hermétiquement les cheveux.

Article R2213-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 67 > 13

Un flacon scellé, qui renferme au moins cinquante millilitres du liquide utilisé et porte toutes indications permettant son identification, est fixé sur le corps de la personne qui a subi les soins de conservation, de préférence à la cheville.

LEGIARTI000027265314

. ― prothèse de cheville ; ― prothèse de genou ; ― prothèse de hanche ; ― prothèse d'épaule. ― lentille intraoculaire. ― générateur de laser chirurgical. ― stent intracrânien.

Article 5

.- Pour l'exposition externe des extrémités (mains, avant-bras, pieds, chevilles), la zone est désignée zone d'extrémité et mise en place selon les dispositions prévues à l'article R. 4451-24 du code du travail.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

- En bonne position, mais avec perte de la mobilité des autres articulations du pied 20 à 35 - Blocage de la cheville, pied en talus 25 - Blocage de la cheville, pied en équin prononcé 20 à 35 - Déviation en varus en plus 15 - Déviation en valgus

Article Annexe III-3 (art. R322-27)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 60

Articles de protection des membres inférieurs tels que les protège-genoux, protège-tibias, protège-chevilles, chaussures et vêtements comportant des parties renforcées assurant une protection. 8.

Article 1

Types de produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau, tels que : - boucles d'oreilles ; - colliers, bracelets et chaînes, bracelets de chevilles et bagues ; - boîtiers, bracelets et fermoirs de montre ; - boutons à rivets, boucles

Article Annexe 10

thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur NFMP001-00 Confection d'une contention souple du genou NFMP002-00 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou NGMP001-00 Confection d'une contention souple de la cheville

Article Annexe 3

filetée de 6 mm de diamètre en acier E24 un effort maximal de 100 daN ; - l'ancrage des suspentes sur un support possédant au moins une résistance au feu de 1/4 h doit être effectué par des moyens mécaniques utilisant des éléments en acier - colliers, chevilles

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Articles de protection des membres inférieurs : - protège-genoux ; - protège-tibias ; - protège-chevilles ; - chaussures et vêtements assurant une protection contre les chocs mécaniques et les agressions physiques, comportant éventuellement des parties

LEGIARTI000023797058

du ménisque Limitation mobilités articulaires Lombalgies Maladie de Dupuytren Ostéoarthrites Raideurs lombaires Sarcome osseux Synovite Tendinopathies de l'épaule, du coude, du poignet, de la main, des doigts, du genou et de la cheville

Article Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

. - Cheville et pied Tendinite achiléenne. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.

Article R554-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 01 > 73

galeries techniques, existants et souterrains, à condition que ces travaux ne soient en aucun cas susceptibles d'affecter l'intégrité externe ou le tracé de ces infrastructures ; c) Pose dans le sol à plus de 1 mètre de tout affleurant de clous, chevilles

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

- E - Cheville et pied Tendinopathie d'Achille objectivée par échographie (*). 14 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.

LEGIARTI000045121689

Affections des chevilles et des pieds (index 50) 1.

Article Annexe (suite)

Examens complémentaires : écho Doppler artériel avec sténose > 70 % ; pression artérielle > 50 mm de mercure à la cheville. VI.1.3.3.

Article Annexe I (suite)

Ancre à chevilles X X - Angle de tirage - Chutes S1.3 - échappements à détente et à cylindre 1.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

crénage ; adhérent ou à crénage sur la face osseuse ; – implants d'ostéosynthèse, clous centromédullaires ; – implants d'ostéosynthèse, implants pour chirurgie des extrémités des membres, mains et pieds : plaque à petits fragments ; vis perforée ; vis (cheville

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Associant : - claudication intermittente à la marche normale avec pression à la cheville > 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa) ; - troubles trophiques peu marqués ; - traitement continu. Forme grave : 60-100 %.