.) ; - blé dur (Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren) ; - blé tendre (froment) (Triticum aestivum L. subsp. aestivum) ; - épeautre (Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.)

Article Annexe II

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noire Blanc du Massif central Brune Bleu du Maine Canadienne Boulonnaise Casta (Aure et Saint-Girons) Brigasque (Brigasca) Corse Castillonnaise Créole Caussenarde des garrigues Ferrandaise Causses du Lot Froment

LEGIARTI000024929071

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sous forme de pellets 2303 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs 2308 Amidon de froment

Article (90 à 91)

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91 D 446 N 118-D 128 ORSAY N 20 MONTHLERY 91 Rue Gutenberg D 591 PALAISEAU D 117 PALAISEAU 91 Avenue du 1er Mai D 591 PALAISEAU D 117 PALAISEAU 91 Rue de la Fromenterie

Article Annexe I

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"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.

LEGIARTI000026841088

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TYPE MIXTE CODE Abondance 12 Bordelaise 26 Brune 21 Buffle 20 Canadienne 92 Froment du Léon 69 Gelbvieh 78 Montbéliarde 46 N'Dama 54 Normande 56 Pie Rouge des plaines 19 Rouge flamande

Article Annexe I A

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Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).

LEGIARTI000050066316

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Delmas de Grammont - Port-Sainte-Marie 0470038L Lycée polyvalent Lot et Bastides - Villeneuve-sur-Lot 0470046V Collège Jean Monnet - Fumel 0470048X Collège Kléber Thoueilles - Monsempron-Libos 0470102F Collège Paul Froment - Sainte-Livrade-sur-Lot