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1 348 résultats pour « Christian LE GALL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e901

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 31 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce No RG : 08/02640 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f430c5cdc6046d472c3e5d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[Y] [L] [Adresse 1] Représenté par Me Christian LE GALL [Adresse 2] DEFENDEUR : SAS SAVEUR DE L'ASIE FRANCE Adresse légale : [Adresse 3] FRANCE N° Registre du Commerce [Numéro identifiant 1] / N° de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65336b5dbb40ec8318f31dfd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Pascale LOUVIGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1065 Intimés : Monsieur [B] [O], représenté par Me Christian

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

69d01329cdc6046d4705cebe

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

conseil N° RG 25/35870 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAFCC AP N° Minute : JUGEMENT rendu le 1er avril 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT [J] [H] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65b370fa8c0355000835f90b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 19823 Intimé : Monsieur [R] [O], représentant : Me Christian

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d5e107cdc6046d477a9350

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 744 APPELANTE ET Monsieur [T] [F] né le 01 mars 1978 à [Localité 3] (Bangladesh) de nationalité bangladaise [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65b36b498c0355000835f65c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F18/01057 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 16 Novembre 2021 Appelant : Monsieur [W] [I] [O], représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e785

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : No RG : 08/02005 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6f4

Appel

9 février 2011

9 février 2011

déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 02 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Industrie No RG : 09/ 00054 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian

Source officielle
CA

11e chambre

6034b92583ffafa4aed2c45d

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

: Jugement rendu le 24 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° RG : 09/00539 Copies exécutoires délivrées à : Me Hubert MARTIN DE FREMONT Me Christian

Source officielle
CA

19e chambre

63c8ef6adc5b777c909931ee

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 16/00925 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christian

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

671740636a24f8a713323b3c

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANTE Madame [W] [K] née le 14 Décembre 1972 à [Localité 17] (78) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Christian

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efc509cdc6046d47c31074

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[C] [A] [Adresse 1] comparant par Me Christian LE GALL [Adresse 2] DEFENDEUR SARL ETHICS [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 811566405 2015 B 3987 Représentant légal : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f434

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Jugement rendu (e) le 21 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 10/ 00559 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cb7ca9bf26379030a75

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

27 Août 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F 19/00607 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbefbd3db21cbdd8eaca

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Jugement rendu (e) le 15 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/ 1524 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

697b3e40cdc6046d47179e5d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Z] [U] [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS ET : DEFENDEURS : S.A.S. NEO SECURITY [Adresse 4] [Localité 6] non comparante S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd99ed4dfb0689189f85039

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F16/00367 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI TURJMAN DES ROTOURS Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603503649069d33097ac592b

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 12/06823 APPELANT Monsieur [S] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Christian

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67ef68b56b85edc07d34541e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

septembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : F 19/01781 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nathalie LESENECHAL Me Christian

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — entraînement et exploitation de la carrière de chevaux de courses dont elle peut avoir la propriété entière ou partielle ou la location

18/06/2021

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Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — entraînement et exploitation de la carrière de chevaux de courses dont elle peut avoir la propriété entière ou partielle ou la location

12/03/2021

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Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selas Gérard Bodelet Pa de Tréhonin - 56300 Le Sourn . — Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

13/02/2020

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Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 22 Mai 2018 , désignant mandataire judiciaire Selas Gérard Bodelet Pa de Tréhonin - 56300 Le Sourn . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com. — Enseignement de disciplines spo

28/11/2019

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

24/06/2015

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