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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES
69737b54cdc6046d476bc5cc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Références : N° RG 25/00168 - N° Portalis DBY6-W-B7J-D7QX Affaire : [N] [C], [J] [L] épouse [C], [U] [C], [W] [C], [I] [C] C/ [K] [S] Copies délivrées le : CE + CCC à Me BESSEDE
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3febf535a2d228f9662
5 août 2025
5 août 2025
MAT'ELEVAGE SERVICES prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 329 478 333 [Adresse 16] [Localité 4] représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Christophe
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afbb3bcaf505db6964a4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
1] [Adresse 1] Madame [R] [L] [A] épouse [K] née le 23 Août 1955 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représentés par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistés de Me Christophe
Source officielle2ème Chambre civile
63d379b9d1bc2605de4b47a7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentés et assistés de Me Albane SADOT, avocat au barreau de COUTANCES INTIME : Monsieur [R] [U] né le 29 Mai 1965 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté et assisté de Me Christophe
Source officielle2ème Chambre civile
626b8169d1fb03057d9a5098
28 avril 2022
28 avril 2022
Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 4] [Localité 1] représenté et assisté de Me Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
64c0b8efa67f3dd969e54fbf
25 juillet 2023
25 juillet 2023
barreau de COUTANCES INTIMÉS : Monsieur [V] [L] né le 19 Décembre 1955 à [Localité 5] [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assisté de Me Christophe
Source officielle2ème Chambre civile
6780bc817876e75543d1c66e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Localité 10] N° SIRET : 450 066 162 [Adresse 4] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, Assistée de Me Christophe
Source officielle5ème Chambre
6319879151eeae4f1309d32e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9229c3df04f589a413
11 avril 2023
11 avril 2023
DU 11 AVRIL 2023 APPELANTE : L'ASSOCIATION PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS DE L'[Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Christophe
Source officielleRéférés
68701926b8daa57c7f6744f4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 14] sous le n° 311 666 960, dont le siège social est sis [Adresse 10] Représentant : Maître François-Charles DESPRES, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat postulant Représentant : Maître Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
651e535ba81daa831884f44c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
S.A.R.L.U HOUSSET CPES N° SIRET : 393 431 119 [Adresse 4] [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Christophe
Source officiellecr
61372693cd58014677426b43
28 février 2006
28 février 2006
"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jacques X... pénalement et civilement du chef de recel et a condamné civilement la société Le Cellier des Collectionneurs du même chef ; "aux motifs que Christophe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300169
8 février 2018
8 février 2018
____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Christophe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300880
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Z..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90837
13 juillet 2023
13 juillet 2023
2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [X] [J], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : La maison de retraite [1], venant aux droits de l'association Besse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300461
17 mai 2018
17 mai 2018
Christophe Y..., domiciliés [...] , 3°/ la société Optique Verdun, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielle2ème chambre
DTA_2402232_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Christophe, - les conclusions de M. Boschet, rapporteur public, - et les observations de Me Braille, représentant la société Engie PV Puy de la Bessade. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-6
627f482a551627057d32de0c
13 mai 2022
13 mai 2022
Le 24 juillet 2018, l'association « Besse accueil » a fait appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a7
7 mai 2015
7 mai 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300547
7 juin 2018
7 juin 2018
Christophe Y..., domicilié [...] , tous quatre pris en qualité d'héritiers présumés de José Y..., décédé le [...] , 5°/ Mme Coralie Y..., domiciliée [...] , en qualité d'héritière présumée de Daniel
Source officiellePage 1 sur 8