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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
titre individuel sous l'enseigne Sos-Immat, [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille Madame [H] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Christophe
Source officielleRéférés
6688de17676b73dd81b96d58
5 juillet 2024
5 juillet 2024
108/24 N° RG 24/00090 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VSVZ DEMANDEUR : Monsieur [R] [U] né le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Christophe
Source officielleRéférés expertises
6789584c428384b762e62c29
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MACIF [Adresse 1] [Localité 14] représentée par Me Christophe BOUDARD, avocat au barreau d’AVESNES-SUR-HELPE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b7
9 avril 2008
9 avril 2008
c / SELARL BOUFFARD MANDON actuellement dénommée SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Pascale B...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90128
27 janvier 2023
27 janvier 2023
[N] [E], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, M. [H] [E], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleCour d'Appel
ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y
6253c9f3bd3db21cbdd89a19
22 novembre 2007
22 novembre 2007
CHRISTOPHE X..., venant aux droits de la S.E.L.A.R.L. BOUFFFARD-MANDON, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des époux Christian Y...
Source officiellesoc
6137267dcd58014677425f91
20 février 2007
20 février 2007
X... a été engagé le 27 août 1990 en qualité de responsable de la communication et de la qualité par la société Boccard et a été placé sous l'autorité du directeur de la société ; qu'en 1996, il lui a
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
en date du 3 décembre 2014 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Dire et juger la SCP LEMAIRE BOUSSARD SEMERE, venant aux droit de la SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD recevable et
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a00c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
"Centre Paul HELLEU" et Messieurs Christophe BRUNEAU et Pierre C..., associés de cette S.C.P. Monsieur X... appela lui-même à la cause le cabinet d'expertise comptable, S.A. IX PERT.
Source officielleCour d'Appel
S.A. GEODIS CALBERSON SUD-OUESTc/LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X
6253c96cbd3db21cbdd88462
28 mars 2006
28 mars 2006
GEODIS CALBERSON SUD-OUEST c/ LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31579
16 juin 2022
16 juin 2022
Pourvoi n° : Z 21-24.003 Demanderesse : la société JJW Luxury Hotels SAS représentée par : la SCP Boullez Défendeurs : la société Thevenot Partners SELARL, prise en la personne de Maître Christophe
Source officielleChambre 2-4
6866151b11adae0daca53267
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/06898 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4L2 Ordonnance n° 2025/M177 Mme [U], [V] [F] Représentant : Me Christophe
Source officielleChambre 2-4
697b0f8ecdc6046d4712a1df
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[T] [O] Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE Intimé Aix en Provence, le 28/01/2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89844
8 janvier 2008
8 janvier 2008
c / SELARL BOUFFARD MANDON DEVENUE LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Jacques A...
Source officielle4e ch. expropriations
643106fe28558704f52e6cb4
5 avril 2023
5 avril 2023
, Présidente, chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, spécialement désigné pour présider
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90079
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Industrie, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565e
22 février 2001
22 février 2001
Christophe, né le 24 octobre 1977 à TROYES (10), fils de Y...
Source officielle5ème chambre 1ère section
67895bd7428384b762e6394b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/11485 N° Portalis 352J-W-B7I-C5NER N° MINUTE : 3 Copies certifiées conformes - Me RENARD - Me BOIZARD
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
671fe1b6f5341ca999acda4c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MINUTE N° AFFAIRE [Y] [J] [P] [R] épouse [J] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Marie-Anne BONGARD
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497843.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boucard, Capron, Maman, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
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