Rin, Christophe Z... dormait dans une caisse pour chien ou dans la chambre des enfants selon le bon vouloir du maître de maison ; que Christophe Z... devait se tenir debout pendant que son frère, A...,

N° G 17-82.093 F-D N° 1014 VD1 15 MAI 2018 CASSATION PARTIELLE SANS RENVOI M.

Christophe , - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

[L] [G], 2°/ à Mme [R] [Y] [J], épouse [G], tous deux domiciliés [Adresse 5], 3°/ à la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles d'Oc - Groupama d'Oc (caisse de réassurances mutuelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur

X..., domiciliés [...], pris tous deux tant en leur nom personnel qu'en qualité d'héritiers de Christophe X..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

partage du prix de vente, VOIR ORDONNER l'emploi des dépens et frais privilégiés de licitation à la charge dû ou des acquéreurs, en faire distraction, pour ceux le concernant au profit de Maître Christophe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Jean-Michel X..., demeurant ...

en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du seize février

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

de celles de Jean-Christophe X... ; qu'il en est ainsi de Mme Da Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

qu'il entendait diriger son recours contre le jugement en ses dispositions civiles, sans distinction, Christophe X... a nécessairement entendu remettre en cause les dispositions civiles concernant la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

Christophe X..., en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de Vienne ; que M. Alain X... a assigné son fils M.