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1 488 résultats pour « Christophe David »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de6ecdc6046d473bc473

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

AVRIL 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00626 EURL KALLEA N° RG: 2026P00651 DEBITEUR EURL [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 821 019 593 - 2016 B 2921 Enseigne : « Kallea » Représentant légal : Christophe

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6690250a766d1156dbbef529

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

SELARL LRM AVOCAT, Maître Mikaël LE ROL, du Barreau de RENNES, substitué à l’audience par Me BOSSARD SA GENERALI IARD [Adresse 5] Ayant pour avocat la SELARL QUADRIGE AVOCATS, représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6690250a766d1156dbbef50c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Maître Mikaël LE ROL, du Barreau de RENNES, substitué à l’audience par Me BOSSARD SA GENERALI IARD [Adresse 3]- [Localité 14] Ayant pour avocat la SELARL QUADRIGE AVOCATS, représentée par Maître Christophe

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f63cdc6046d4706b0c1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00684 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LYWZ 71G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Sébastien COLLET, Me Christophe DAVID - copie dossier - 2

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264c02fc178212f7f3be

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 25/00033 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LJUC 54G c par le RPVA le à Me Christophe DAVID, Me Xavier MASSIP - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ef6aec66129746fdd69c37

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MARSEILLE ayant son siège [Adresse 1] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, (ayant fait l'objet d'une dissolution sans liquidation) Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6879d5ef2db7cac9e5eb4902

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

LA POSTE Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1422088 INTIME Monsieur [L] [G] Représenté par Me Jean-christophe DAVID, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e497255379800088473b0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocat au barreau de RENNES Madame [D] [R] agissant en son nom personnel et en sa qualité d'héritière

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175376d34da2cbdcda771

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

RE F E R E N° Du 10 Janvier 2025 N° RG 24/00550 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K7J6 72Z c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Christophe BAILLY, Me David COLLIN, Me Christophe DAVID, Me François-xavier

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

66561e8ff76bcc1332cf3584

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Me Sarah SOLARY, avocat plaidant au barreau de DIJON, DEFENDEUR : Monsieur [N] [W] [P] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 14] (TOGO) [Adresse 6] [Localité 10] représenté par Maître Christophe

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a167c66cdc6046d4710901a

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 018/0050 INTIMEES CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE [Localité 2] DITE GROUPAMA [Localité 2] BRETAGN Représentée par Me Christophe

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e104d33109fd079b4aab

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SERVICE DES RÉFÉRÉS 03 Juillet 2025 -------------------- N° RG 25/00081 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DTWE Copie certifiée conforme le 03/07/2025 à Me NEYROUD à Me DAVID à M.

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

668454908bcff606d9c922ab

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

4] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/014308 du 29/03/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) Comparant et plaidant par Me Jean-christophe

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8f0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [D] [V] né le 15 avril 1988 au Mexique demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Christophe DAVID,

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6a047253cdc6046d47968780

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RG 26/01491 N° Portalis DBYS-W-B7K-NYV3 ------------- [F] [N] épouse [O] C/ [J], [K] [O] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me David

Source officielle
TJ

1re chambre civile

68dec5dc6af9fd1f8094fe94

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de RENNES CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LOIRE DITE GROUPAMA LOIRE BRETAGNE, assureur de la société DEMKA [Adresse 4] [Localité 9] Rep/assistant : Me Christophe

Source officielle
CA

4ème Chambre

68de071a1bc19e7640ea3df7

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Gaëlle CLOAREC de la SELARL AODEN, Plaidant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Christophe

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264702fc178212f7f397

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DEMAY, Me Etienne GROLEAU, Me Gilles LABOURDETTE, Maître Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, Me François THOMAS-BELLIARD - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba57

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

44360 VIGNEUX DE BRETAGNE Monsieur Christian A... ... 44800 SAINT HERBLAIN comparant en personne Madame Isabelle B... ... 44840 LES SORINIERES représentés par (ou assistés de) Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

5ème Chambre

6738435bd241e6118d2ff662

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

CIGAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, Plaidant

Source officielle

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