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5 résultats pour « Cirier »

ARTICLE

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CODE

EXTRAIT

Article 121 quinquies DB quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

financement correspondant par le comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI) (ou par le comité régional de restructuration industrielle (CORRI)) (1) ou par le comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI

Article 2

—

Il assure le secrétariat général du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI). Il traite des cas spécifiques d'entreprises privées et des aspects généraux liés au traitement des entreprises en difficulté.

Article 4

—

Elle assure le secrétariat général du comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI). Elle traite des cas spécifiques d'entreprises privées et des aspects généraux liés au traitement des entreprises en difficulté.

Article 4

—

O Passerin nonpareil/Bruant peint (Passerina ciris).

Article TABLEAU A

—

Cirier (Marchand). Codions (Marchand de). Commissionnaire au mont-de-piété. Cordier (Fabricant de câbles et cordages pour la manne ou la navigation intérieure). Cordonnier (Marchand). Corroyeur (Marchand). Coton filé (Marchand de) en détail.