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11 435 résultats pour « Clairay »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372290cd580146773fe7f5

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forges de Clairvaux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle

Page 1 sur 572

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Annonces BODACC69 résultats

Journal officiel
Créations

Clairay, Jade

SIREN 104398458Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

15/05/2026

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Modifications diverses

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLAIRAY

SIREN 428968192Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

11/05/2026

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Dépôts des comptes

CLAIRAY

SIREN 535309355Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

04/05/2026

Voir →

Créations

CLAIRAYE INVEST

SIREN 103809174Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

29/04/2026

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Dépôts des comptes

CLAIRAY

SIREN 535309355Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

25/05/2025

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?

ADLC

ADLC:93-D-34

droit de la concurrence

14 septembre 1993

14 septembre 1993

relative à une saisine de la société Sica Lait Clairval

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725bfcd5801467742037c

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE WEISHAUPT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 1998, qui, après relaxe de Clairette

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301961_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

B..., indivisaires de parcelles situées au lieu-dit Migarde à Claivaux d’Aveyron (Aveyron), ont été assujettis.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fdcb816ec811023bb905364

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

répertoire général : 17/08168 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Décembre 2016 -Cour d'Appel de PARIS - Pôle 4 - Chambre 4 - RG n° 15/14269 DEMANDERESSE A LA TIERCE OPPOSITION SCI CLAIRANNE

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f191aecdc6046d47ecd658

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[K] [J] [O] [P] [X] né le 11 Août 1995 à [Localité 1] de nationalité Ivoirienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 25 Avril 2026 à 14h00

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171989

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication 1) des noms des fournisseurs de prestation de photographies d'identité pour la maison centrale de Clairvaux

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-332

transparence vie publique

3 décembre 2024

3 décembre 2024

1 Délibération n° 2024-332 du 3 décembre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Madame Claire Tholance LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. J

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00161

Cassation

2 mars 2021

2 mars 2021

La société El Fourat Environnement, entreprise de traitement des déchets chargée de l'enfouissement de déchets d'amiante sur le site de Claira (Pyrénées-Orientales), a fait citer M. J...

Source officielle
CC

soc

61372191cd580146773f4d71

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Claraz Y..., mais que, tout au plus, on pouvait soupçonner M. X... d'avoir tenté de faire peur à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2415202_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

DECIDE : Article 1er : La rétribution versée à Me Clairay pour son intervention dans la requête n° 2415202 est fixée à sept unités de valeur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2410461_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

DECIDE : Article 1er : La rétribution versée à Me Clairay pour son intervention dans la requête n°2410461 est fixée à sept unités de valeur.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-371

transparence vie publique

25 novembre 2025

25 novembre 2025

1 Délibération n° 2025-371 du 25 novembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Madame Claire Landais LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-482

transparence vie publique

20 décembre 2024

20 décembre 2024

1 Avis n° 2024-482 du 20 décembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Claire Gaillard LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

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Avis (agent)

HATVP:2024-A-223

transparence vie publique

15 juillet 2024

15 juillet 2024

1 Avis n° 2024-223 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clara Koenig LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-82

transparence vie publique

5 juin 2023

5 juin 2023

1 Avis n° 2023-82 du 5 juin 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clara Koenig LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-388

transparence vie publique

16 décembre 2025

16 décembre 2025

1 Délibération n° 2025-388 du 16 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Madame Clara Chappaz LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°

Source officielle
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Avis (agent)

HATVP:2025-A-331

transparence vie publique

29 septembre 2025

29 septembre 2025

1 Avis n° 2025-331 du 29 septembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Claire Le Deuff LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

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Avis (agent)

HATVP:2025-A-194

transparence vie publique

29 avril 2025

29 avril 2025

1 Avis n° 2025-194 du 29 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Claire Viellard LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

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?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-478

transparence vie publique

17 décembre 2024

17 décembre 2024

1 Avis n° 2024-478 du 17 décembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clara d’Orlando LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle