, Monsieur [A] [K] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Actuellement hospitalisé à l'EPSM du Loiret Georges Daumezon [Adresse 3] [Adresse 3] Personne sous curatelle Comparant, assisté de Me Clémence

son siège au [Adresse 2] suivant acte notarié contenant VENTE en date du 22/09/2023 par Maître [X], notaire associé au sein de la SARL NORIAL, titulaire d’un office à [Adresse 3] représentée par Me Clemence

Ayant pour avocat postulant Me Clémence LE MARCHAND, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Ariane VENNIN, membre de la SELAS A7 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, Monsieur

Portalis DBYV-W-B7H-GM2S DEMANDEURS : Madame [A], [E], [P] [K], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Euryale BOTTIER de la SELARL BOTTIER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS,plaidant Me Clemence

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2021 la SELARL CELCE-VILAIN Me Clémence LE MARCHAND ARRÊT du : 01 JUILLET 2021 No : 138 -

Ayant pour avocat postulant Me Clémence LE MARCHAND, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Ariane VENNIN, membre de la SELAS A 7 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/01/26 la SELARL [6] Me Clemence LE MARCHAND Me Vincent DAVID ARRÊT du : 27 JANVIER 2026 N° : - 26

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 la SELARL CELCE-VILAIN Me Clémence LE MARCHAND ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 59 - 21

d'appel de Paris (5e Chambre A), au profit : 1°) de la société Furness Freight services NV, société de droit belge dont le siège social est sis à Anvers (Belgique), 9 Eikenstraat, 2°) de la société Clément

Apollis, conseiller, les observations de Me Capron, avocat de la société Clément et compagnie, de Me Foussard, avocat de la société Marc X..., les conclusions de M.

en Italie à la société Clément et compagnie (société Clément) ; que celle-ci a chargé la société Intertrans d'effectuer le déplacement ; que le véhicule et son chargement ont été volés sur le territoire

Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de : 1°/ La société à responsabilité limitée Escriva et Clément

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claude X..., épouse Y..., exerçant sous l'enseigne La Pagerie, demeurant Centre Commercial Trifontaine, route de Ganges, 34980 Saint-Clément

désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la Compagnie Commerciale union assurances, la Compagnie d'assurances maritimes aériennes et terrestres (Camat), la société Belfra logistique, la société Clément

belge, dont le siège est Klein Zuideland 1, 02000 Anvers (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société Clément

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la SCP Becheret-Clément

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 1er juillet 1992, qui, pour marchandage, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, ainsi qu'à la publication par extraits

Laurent A... avait été utilisé à de nombreuses reprises pour des commandes faites par internet auprès de plusieurs autres sites marchands ; qu'entendu sur cette situation M.