Kamous Cohen ; que la SARL Chaletty exerce une activité de commerce de confection, tissus en gros, demi-gros, import-export ; que la SARL Chaletty a déclaré sur ses déclarations mensuelles de TVA avoir

qui a négocié pour le compte de SGI par l'intermédiaire de la société BWI, notamment Ronald Y..., les achats de coraux de Saint-Jacques, qu'elle savait que cette marchandise n'était pas d'origine coréenne

Cohen en paiement de dommages-intérêts; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Philippe X..., 2°/ Mme X..., née Brigitte Y..., demeurant tous deux "Ma Ruine", Grand'rue à Correns (Var), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1992 par le tribunal d'instance de Brignoles

Tania, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 19 mai 2004, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de meurtre aggravé, a confirmé l'ordonnance

Tania, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 15 juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de meurtre aggravé, a rejeté sa demande

juge des libertés et de la détention et l'a confirmée ; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier et du mémoire de l'avocat du mis en examen : - que le juge d'instruction a convoqué Maître Cohen

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à EDF de son désistement envers la commission de régulation de l'énergie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pouchon Cogen

Tania, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 12 août 2004, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de meurtre aggravé, a confirmé l'ordonnance

Tania, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 26 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre elle pour homicide volontaire sur mineure de 15 ans,

Tania, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 16 février 2006, qui, dans l'information suivie contre elle pour meurtre aggravé, a rejeté sa demande

Tania, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 27 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de meurtre aggravé, a confirmé l'ordonnance

Jean-Paul Z... a déclaré aux enquêteurs de Montoire le 3 octobre 1997 que les trois tapisseries étaient venues en 1993, il apparaît que l'abus de confiance est établi puisque les victimes n'ont pas reçu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tapis Sols, dont le siège est ..., en

Tania, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 17 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de meurtre aggravé, a confirmé l'ordonnance

Tania, contre l'arrêt n° 519 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 24 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre elle pour homicide volontaire sur mineure

Tania, contre l'arrêt n° 518 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 24 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre elle pour homicide volontaire sur mineure

[W] [R] [X] [J], domicilié [Adresse 3], 3°/ la société Cohen Amir Aslani, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Z 22-19.407 contre

coupable d'avoir tenté, par un acte contraire aux dispositions législatives ou réglementaires garantissant la liberté et l'égalité des candidatures aux marchés publics, de procurer à Michel Y... et à Tapis

se plaint ; que les débats n'ont pas altéré le pertinence de la motivation du tribunal d'autant que, de congé le jeudi, Mercédès Y... ne peut se tromper sur le jour de la semaine, le vendredi, où le tapis