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236 résultats pour « Colin-Poitiers »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe III
A - Utilisation du vocable "Colin". 1.
Article 3
Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des deux unités éducatives suivantes : - l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Nîmes Via Domitia ", sise 42, rue du Forez, site Les 7 Collines, 30000 Nîmes ; - l'unité éducative
Article 1
Annexe Le site prend le nom " Collines d'Ensérune ".
Le Théâtre national de la Colline est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur, assisté d'un administrateur.
Article 4
Le vocable commercial "colin" et le terme "pilchard" ne peuvent être utilisés que suivant les règles fixées à l'annexe III.
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé " STEMO Nîmes ", sis 42, rue du Forez, site Les 7 Collines, 30000 Nîmes.
Article 2
L'interprofession InterVins Sud-Est exerce sa compétence sur les aires de production des vins à indication géographique protégée “ Alpilles ”, “ Ardèche ”, “ Bouches-du-Rhône ”, “ Collines rhodaniennes ”, “ Comtés rhodaniens ”, “ Coteaux des Baronnies
A compter du 1er septembre 2021, il est créé, à titre dérogatoire, un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé "STEMO de la Vienne Poitiers", sis 7, rue Aliénor-d'Aquitaine, 86000 Poitiers.
suivantes sont habilitées à délivrer, à compter de l'année universitaire 2000-2001, le diplôme d'études spécialisées de pharmacie industrielle et biomédicale : Aix-Marseille-II conjointement avec Montpellier-I ; Angers conjointement avec Nantes, Poitiers
Lorsque le directeur exerce au sein du Théâtre national de la Colline une activité de metteur en scène ou de comédien, sa rémunération comprend une indemnité forfaitaire annuelle.
conditions précisées dans le tableau ci-dessous : DÉPARTEMENT SITUATION ANTÉRIEURE SITUATION NOUVELLE Siège de rattachement Entités fonctionnelles et résidences administratives (RA) Ressort de compétences CPAL de Poitiers
naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 " Collines
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, le STEMO de la Vienne Poitiers est composé des unités suivantes :
LEGIARTI000028786110
0160884Z Collège Marguerite de Valois ANGOULÊME Poitiers 0160015E Collège Théodore Rancy CHALAIS Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel
Les biens, droits et obligations de l'établissement sont transférés à l'université de Poitiers à l'exception de ceux liés à l'activité de transfert des technologies et des connaissances de la recherche exercée au sein du dispositif " Agence Aliénor Transfert
Son siège est fixé à Poitiers.
pour l'institut de formation en travail social Diplôme d'Etat d'assistant de service social NANTES La Roche-sur-Yon Association familiale de gestion de l'établissement agricole privé des Etablières Diplôme d'Etat d'assistant de service social POITIERS
Article Annexe
Ecole centrale de Lyon 1er janvier 2013 Institut national des sciences appliquées de Strasbourg Conservatoire national des arts et métiers Ecole pratique des hautes études Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Article Annexe 1
RIOM Clermont-Ferrand, Riom RÉUNION SAINT-DENIS Saint-Pierre RHÔNE LYON Villefranche-sur-Saône SAÔNE-ET-LOIRE DIJON Chalon-sur-Saône, Mâcon SARTHE ANGERS Le Mans SEINE-MARITIME ROUEN Dieppe, Rouen SOMME AMIENS Abbeville, Péronne VENDÉE POITIERS
Article D49-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 50
COURS D'APPEL TRIBUNAUX JUDICAIRES Bordeaux Bergerac Bourges Châteauroux Chambéry Albertville Dijon Chalon-sur-Saône Pau Tarbes Poitiers La Rochelle Rouen Evreux
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