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15 résultats pour « Cons »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 8

Code inconnu

Le canton n° 7 (Châteaudun) comprend les communes suivantes : Alluyes, Bonneval, La Chapelle-du-Noyer, Châteaudun, Conie-Molitard, Dancy, Dangeau, Donnemain-Saint-Mamès, Flacey, Jallans, Logron, Marboué, Moléans, Montboissier, Montharville, Moriers, Saint-Christophe

Article Annexe 240-A.5

Code inconnu

SPORTIVE AGRÉE PAR LE MINISTRE CHARGÉ DES SPORTS Exemptions accordées pour les canoë-Kayaks évoluant entre 2 et 6 milles d'un abri, dans le cadre : -de pratiques encadrées (le/ les encadrants est/ sont sur l'eau, avec son/ leur groupe) ; et (PV CCS CONS

LEGIARTI000037494779

Code inconnu

TREMBLOIS-LES-CARIGNAN 08466 VAUX-LES-MOUZON 08485 VILLY 08501 WILLIERS 54011 ALLONDRELLE-LA-MALMAISON 54049 BASLIEUX 54056 BAZAILLES 54067 BEUVEILLE 54081 BOISMONT 54096 BREHAIN-LA-VILLE 54118 CHARENCY-VEZIN 54127 CHENIERES 54134 COLMEY 54137 CONS-LA-GRANDVILLE

Article Annexe

Code inconnu

Pressoir-Blanc, 41000 Blois. 31 décembre 2010 ICS'eau. 7, rue de Bethmann, 33600 Pessac. 31 décembre 2010 LACEMA. 39, rue de la Gare-de-Reuilly, 75012 Paris. 30 juin 2011 MR ingénierie. 9, rue des Prés, 31780 Castelginest. 31 décembre 2010 Norisko Cons-truction

Article Annexe I

Code inconnu

NOM SCIENTIFIQUE NOM ANGLAIS NOM FRANÇAIS NOM ESPAGNOL SSH Plesiopenaeus edwardsianus Scarlet shrimp Gambon écarlate Gamba carabinero ONJ Solenocera acuminata PNB Penaeus brasiliensis Redspotted shrimp Crevette royale rose Camarón rosado con

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

La Bagnère, con[...] de Sorde. Midouze Depuis Mont-de-Marsan jusqu'à son embouchure dans l'Adour. Néant. Gave d'Oléron Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans le Gave de Pau. Point de navigation par bateaux. idem.

Article Annexe II

Code inconnu

Duarte et La Colmena de Camilo José Cela ; El camino et Cinco horas con Mario de Miguel Delibes, Los gozos y las sombras de Gonzalo Torrente Ballester.

Article ANNEXE

Code inconnu

45316 Sury-aux-Bois. 45317 Tavers. 45324 Tigy. 45326 Tournoisis. 45327 Traînou. 45330 Trinay. 45331 Vannes-sur-Cosson. 45333 Vennecy. 45335 Vienne-en-Val. 45337 Villamblain. 45341 Villeneuve-sur-Conie

LEGIARTI000032916796

Code inconnu

Nangeville et Orveau-Bellesauve devenues communes déléguées), Oison (1), Ondreville-sur-Essonne, Ousson-sur-Loire, Saint-Loup-des-Vignes (2), Saint-Père-sur-Loire, Seichebrières (1), Sennely (1), Sougy (1), Traînou (1), Varennes-Changy (2), Villeneuve-sur-Conie

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Oreille la plus sourde Voix haute non 5 4 2 1 0,25 con Distance de perception en mètres Oreille normale Voix chuchotée non 0,80 0,50 0,25 Distance de perception en mètres 0,10 Perte 0

Article 6

Code inconnu

27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8918, 8919, 8920 ou 8921 ; 15° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM dilatations et curetages, conisations

LEGIARTI000045166922

Code inconnu

25280156800020 SIRP OULINS 25280158400027 SIRP DE MESNIL-SIMON (LE ) 25280196400013 SRP MEZIERES OUERRE ECLUZELLES CHARPONT 25280209500015 SRP BOULLAY MIVOIE THIERRY PUISEUX 25280246700040 SIRP CONIE

Article Annexe (suite)

Code inconnu

Identité : Nom commun : Coniothyrium minitans souche CON/M/91-8 (DSM 9660). Dénomination de l'UICPA : sans objet.

Article Annexe (suite)

Code inconnu

Identité : Nom commun : Coniothyrium minitans souche CON/M/91-08 (DSM 9660). Dénomination de l'UICPA : sans objet.

LEGIARTI000050672714

Code inconnu

001 SAINT-MAURICE-SAINT-GERMAIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Mairie 558060 6823468 2020_LOT1_ZN_28_001_S1 1 Château des Vaux 558799 6823080 Trocadéro 558553 6822913 2020_02_28-2 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2020_LOT1_ZN_28_005 FONTENAY-SUR-CONIE