Codes de loi français

Article L511-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

activité et son expérience en matière d'évaluation du crédit sont de nature à assurer la crédibilité de ses évaluations, s'il procède régulièrement au réexamen de celles-ci et si ses méthodes répondent à des conditions d'objectivité, d'indépendance, de constance

Article 2

communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article Annexe II

canalisations d'entrée et sortie du système de climatisation ou de chauffage et l'étendue des différences de température ; - les valeurs minimale et maximale prévues pour le débit du liquide caloporteur et les caractéristiques de débit attendues (constance

Article R5221-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 71

externes prévisibles et garantir une immunité contre les perturbations électromagnétiques permettant de fonctionner conformément à leur destination ; 4° Fournir, s'ils constituent des dispositifs ayant une fonction primaire de mesurage analytique, une constance

Article ANNEXE

Remparts d'Aigues-Mortes, Tour de Constance et Logis du Gouverneur (Languedoc-Roussillon). Remparts et Lices de Carcassonne (Languedoc-Roussillon). Château d'Assier (Midi-Pyrénées). Chapelle des Carmélites de Toulouse (Midi-Pyrénées).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Naufraga balearica Constance et Cannon Naufraga des Baléares. Notobasis syriaca (L.) Cass. Notobasis de Syrie. Ononis alopecuroïdes L. Ononis en queue de renard. Ranunculus chius DC. Renoncule de Chio.

Article R5211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

autant que possible les risques liés à leurs caractéristiques physiques et au vieillissement ainsi que ceux liés aux influences externes prévisibles ; 4° Fournir, pour les dispositifs médicaux ayant une fonction de mesurage, une exactitude et une constance

LEGIARTI000049821356

SIVIS) Annuelle DEPP Enquête sur le cheminement scolaire et professionnel des diplômés de l'enseignement technique agricole Annuelle DGER Enquête sur l'action sociale des communes et des intercommunalités (ASCO) ** Ponctuelle DREES Cohorte " Constances

LEGIARTI000049821393

SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS Cohorte Constances Annuelle INSERM Enquête nationale de santé 2014-2015 auprès des élèves scolarisés en classe CM2 Ponctuelle DREES Enquête sur le cheminement scolaire et

Article ANNEXE I

Compte tenu du point 6.3 de l'annexe I de l'arrêté du 3 juillet 1979 modifié, la constance C n'est pas à prendre en considération et K2 = 0.

Article Annexe I

Durabilité Un instrument de mesure doit être conçu pour maintenir une constance adéquate de ses caractéristiques métrologiques pendant une période évaluée par le fabricant, lorsqu'il est correctement installé, entretenu et utilisé conformément aux instructions

Article 1

Les dispositifs ayant une fonction de mesurage doivent être conçus et fabriqués de manière à fournir une exactitude et une constance de mesurage suffisantes, dans des limites d'exactitude appropriées compte tenu de leur destination.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Hanche La maîtrise des techniques d'implantation des prothèses de hanche et la qualité des matériaux, la constance d'une proportion très importante d'excellents résultats ont élargi suffisamment les indications de cette intervention pour que certains

Article Français (suite)

.: Constance (traduit de l'américain) Dejean, J.L.: Les Chevaux du roi Dumas, A. : Les Trois Mousquetaires Farrachi, A. : Le Coup de Jarnac Finckh, R.: Nous construirons une ère nouvelle (traduit de l'allemand) Fon Eisen, A.: Le Prince d'Omeyya Gutman

Article Annexe II table A

Br. 109455 Naufraga balearica Constance & Cannon. 109584 Nerium oleander L. 109861 Oenanthe aquatica (L.)