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8 résultats pour « Courteille »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 7

—

Le canton n° 6 (Athis-de-l'Orne) comprend les communes suivantes : Athis -Val de Rouvre, Bazoches-au-Houlme, Berjou, Briouze, Cahan, Champcerie, Craménil, Durcet, Faverolles, Giel-Courteilles, Le Grais, Habloville, La Lande-Saint-Siméon, Lignou, Le Ménil-de-Briouze

Article 23

—

Le canton n° 22 (Verneuil d'Avre et d'Iton) comprend les communes suivantes : Acon, Armentières-sur-Avre, Bâlines, Les Barils, Bourth, Breux-sur-Avre, Chambois, Chennebrun, Courdemanche, Courteilles, Droisy, Gournay-le-Guérin, L'Hosmes, Illiers-l'Evêque

Article Annexe 1

—

ALENÇON (DÉPARTEMENT DE L'ORNE) Quartiers Perseigne, Courteille Perseigne Avenue Rhin-et-Danube (RD 24), du n° 104 au n° 148 (parcelle BK 111 comprise), ainsi que les n°s 77, 87 bis, 91, 93 et 105.

Article 1

—

Chailloué, Le Champ-de-la-Pierre, La Chapelle-près-Sées, Le Château-d'Almenêches, La Cochère, Commeaux, La Courbe, Faverolles, La Ferrière-Béchet, Ferrières-la-Verrerie, Fleuré, Fontenai-sur-Orne, Francheville, La Fresnaye-au-Sauvage, La Genevraie, Giel-Courteilles

LEGIARTI000050672754

—

du Galibier BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2022_LOT2_ZN_05_03_Point4 968043 6446159 2022_LOT2_ZN_05_03_S1 1 2022_LOT2_ZN_05_03_Point5 968105 6445782 2022_03_B-8 Normandie / Centre Val-de-Loire Eure / Eure-et-Loir 2022_LOT2_ZN_27_07 Courteilles

Article ANNEXE

—

ZUP 922, Clos des Roses Creil Plateau Rouher (1) Méru La Nacre Montataire Plateau Rouher (1) ; Les Martinets Nogent-sur-Oise Les Obiers, La Commanderie Noyon Mont Saint Siméon Orne (61) Alençon Courteille

LEGIARTI000021809793

—

Ferrières-la-Verrerie, (La) Ferté-Frênel, (La) Ferté-Macé, Flers, Fleuré, Fontenai-les-Louvets, (La) Forêt-Auvray, Francheville, Frênes, (La) Fresnaie-Fayel, (La) Fresnaye-au-Sauvage, Fresnay-le-Samson, Gacé, Gâprée, Geneslay, (La) Genevraie, Giel-Courteilles

LEGIARTI000026790498

—

Ruisseau des Parcs De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0420] La Druance ORNE & SEULLES I24-0420 La Druance De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I24-0400] Le Noireau ORNE & SEULLES I2368000 La Courteille