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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100382
9 juillet 2025
a été conclu, le 3 septembre 2020, entre ces sociétés et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100376
siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-22.066 contre le jugement rendu le 4 septembre 2023 par le tribunal de proximité de Charenton-le-Pont, dans le litige l'opposant à la société Costa Crociere
ECLI:FR:CCASS:2025:C100380
dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 24-10.621 contre le jugement rendu le 1er juillet 2022 par le tribunal de proximité de Trévoux, dans le litige l'opposant à la société Costa Crociere
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00458
17 septembre 2025
[P] et [X] de procéder à la cession à son profit des parts sociales de la société Credere, M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100657
15 octobre 2025
a été conclu, le 3 septembre 2020, entre celles-ci et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100385
est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 24-10.626 contre le jugement rendu le 24 mars 2023 par le tribunal judiciaire de Marseille (pôle de proximité), dans le litige l'opposant à la société Costa Crociere
ECLI:FR:CCASS:2025:C100377
ECLI:FR:CCASS:2025:C100374
ECLI:FR:CCASS:2025:C100370
ECLI:FR:CCASS:2025:C100388
ECLI:FR:CCASS:2025:C100387
ECLI:FR:CCASS:2025:C100386
ECLI:FR:CCASS:2025:C100373
2020, entre ces sociétés et la croisière TMR3 a été finalement annulée, le 16 octobre 2020, par la société Costa Crociere. 3.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100371
ECLI:FR:CCASS:2025:C100369
ECLI:FR:CCASS:2025:C100384
formé le pourvoi n° V 24-10.625 contre le jugement n° RG : 22/04021 rendu le 11 avril 2023 par le tribunal judiciaire de Marseille (pôle de proximité), dans le litige l'opposant à la société Costa Crociere
ECLI:FR:CCASS:2025:C100383
formé le pourvoi n° U 24-10.624 contre le jugement n° RG : 22/00737 rendu le 11 avril 2023 par le tribunal judiciaire de Marseille (pôle de proximité), dans le litige l'opposant à la société Costa Crociere
ECLI:FR:CCASS:2025:C100375
ECLI:FR:CCASS:2025:C100372
formé le pourvoi n° F 23-22.062 contre le jugement n° RG : 21/04887 rendu le 2 décembre 2022 par le tribunal judiciaire de Marseille (pôle de proximité), dans le litige l'opposant à la société Costa Crociere
ECLI:FR:CCASS:2025:C100389
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