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17 résultats pour « Cugerone Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9195b

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

CUGERONE, avocats au barreau de NANTES, substitué par Me CUGERONE INTIMEE : Madame Edith X... ... 53810 CHANGE LES LAVAL comparante, assistée de Me Hervé CHAUVEAU de la SELARL ZOCCHETTO-RICHEFOU ET

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

695f60bdcdc6046d479733b7

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Formation paritaire de [Localité 6] du RG : F 19/01071 EXTINCTION D'INSTANCE suite à accord des parties Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Christophe L'HERMITTE, - Me Peggy CUGERONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e5a

Appel

24 février 2004

24 février 2004

MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame Maria Carmen X... épouse Y... née le 23 Juin 1947 à ZARAGOZA de nationalité 32 Sente des Cuverons

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66878cea05d6f7f678d49252

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CUBERO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [R] [A] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162efb08fe037d2cb4a04fb

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

[O] que sa candidature avait été retenue sur le site de l'Equipe APFM de Cucuron et que son contrat de travail débuterait le 30 juin 2004.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69d9d786cdc6046d47d8c296

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

--------------------------------------- APPELANTE [B] [Y] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 23058 Représentée par Me Peggy CUGERONE

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9348616ed0f8cd50e4

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[L] [H] Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie VERRANDO Me Peggy CUGERONE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9348616ed0f8cd50e6

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Etablissement Public POLE EMPLOI C/ Mme [R] [E] épouse [M] Réformation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie VERRANDO Me Peggy CUGERONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b07

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Didier Y... a signifié, et déposé au greffe de la Cour le 28 Février 2005, ses conclusions d'intimé. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a40d

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Yannick X..., assisté de Me Peggy CUGERONE, Avocat au Barreau de NANTES INTIME et APPELANT : Monsieur Franck Z... ... 44130 LE GAVRE comparant en personne, assisté de Me Christelle VERDIER, Avocat

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00172_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ainsi, l'intimé ne justifie pas du positionnement attendu d'un cadre territorial, qui plus est dans une collectivité de taille modeste. 10. A l'appui de ses écritures, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL02832_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

" Préserver la silhouette bâtie du centre du village " et " Maintenir la perception de la silhouette bâtie du village depuis la route de Villelaure(RD37), la route de Lourmarin (RD135), la route de Cucuron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868ec

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

A..., demeurant 21 rue des Cuverons - 92220 BAGNEUX Partie civile, appelant comparant, sans avocat B...

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0dedc25a97f0381f5072

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

rendu le 23 octobre 2011 par la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE (9èB) APPELANT Monsieur [E] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Claudie HUBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00231

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

International Refrigerated and Dry Freitht Ltd, Allianz Marine & Aviation, Hibernian Insurance Company limited, Galway & Aran Fisherman's Cooperative Ltd, Castletownbere Fisherman's Cooperative Ltd et Peter Culleton

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b74

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

X... 3 Rue de Strasbourg 08200 SEDAN COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Isabelle COLINET, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f816

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

AFONE 11 place François Mitterrand 49055 ANGERS CEDEX 2 représentée par Maître COEFFARD, avocat substituant Maître Xavier CHEDANEAU, avocat au barreau de POITIERS INTIME : Monsieur Luc Y...

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