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101 résultats pour « Cyril MELLOUL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f235fd93c2d1757f6f07

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[H]) représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S PB MENUISERIE (PLASTIC BOIS) défaillant S.A. GAN ASSURANCES (ass. PB MENUISERIE) défaillant S.A.S.

Source officielle

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TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f239fd93c2d1757f6f95

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ATELIER D’ARCHITECTURE 2B représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6947cfd375782d5f0621b043

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS AU FOND ET A L’INCIDENT Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Leslie ARNOUT Me Christophe DALMET Me Damien FAUPIN Me Olivier MEFFRE Me Cyril

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

68e555af0e2901d10fa3361c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LES MANDATAIRES GROSSE(S) et COPIE(S) délivrée(s) le à Me Marjorie CANEL la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES Me Marine LEFEVRE Me Cyril MELLOUL la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN N° 2025 CH.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef97935f50008be4039

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[O] [L] ARCHITECTE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d3798ed1bc2605de4b469d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [Y] [L] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff966cdc6046d478a47db

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

- N° Portalis DBVB-V-B7J-BPEAC Ordonnance n° 2026/M107 Monsieur [T] [Y] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Cyril

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e2df5b5c7d10ca5665

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

R2M immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro B 410 234 983 dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Cyril

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be090cda2201c09829f14

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

, demeurant [Adresse 7] non comparant Madame [D] [T], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE INTERVENANTS VOLONTAIRES Monsieur [M] [S], né le

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

686c0bd1dd7001754d61a724

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LYONNAISE DE BANQUE GROSSES délivrées le à Maître Cyril MELLOUL, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Julie ROUILLIER de la SCP PLANTARD ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT, avocats au

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc20a9d5adc260622dcc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MAF Grosse délivrée à Me Nathalie PUJOL Expédition délivrée à Me Cyril MELLOUL à S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

660f94e0a40f8b0008cb713f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Cyril MELLOUL Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c9205d6f7f678d48dfe

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MARSEILLE substituée par Me Alexandrine ARSENTO, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [Y] [I] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Cyril

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be093cda2201c09829f46

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

2024 N° RG 23/02029 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3KLL PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 6] 1984 à [Localité 10], demeurant [Adresse 7] - [Localité 5] représenté par Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9d90a68d23014808733eb

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

SARL BOIS GRAZIANI BOIS ARCHITECTURE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Cyril

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69780fc2cdc6046d47d0ddf6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Olivier MEFFRE, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Mathilde LIOTARD Greffier lors des débats

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CA

Chambre 1-3

6364bad2e405357f749ea747

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d9e452cdc6046d47d9d3ae

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9d90a68d23014808733ea

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

SARL BOIS GRAZIANI BOIS ARCHITECTURE, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Cyril

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

6721349cd174fb458d869b46

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Monsieur [Z] [B], [T] [N] Né le 09 Février 1978 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Madame [R], [V] [N] épouse [G] Née le 04 Février 1978 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître Cyril

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