X... d'Agostino, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 25 avril 2017, qui, pour construction sans permis de construire, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, a ordonné

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me GUINARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - D'AGOSTINO

2005) que la société Agrivo est propriétaire de locaux situés au premier étage de l'immeuble sis à Antibes, 12-14 boulevard Albert 1er, qu'elle a donnés à bail à la société civile professionnelle Agostini

Jean Y... d'Agostino, 3°/ de Mme Chantal X..., épouse d'Agostino, demeurant ensemble ..., 4°/ de l'Agence Lagrue, dont le siège est ..., ès qualités de syndic de la copropriété Le Grand Pavois, intervenant

Agostinho X... C/ Mme Sylvie Andrée A... divorcée X...

1 Avis n° 2024-214 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Célia Agostini LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

San Agustin, domicilié [...] , 11°/ M. I... U..., domicilié [...] , 12°/ M. L...

Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla D'AGOSTINO

Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Carla D'AGOSTINO

Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Carla D'AGOSTINO

Sont intervenues à l'acte de construire la société Agostini, en qualité d'entreprise générale, assurée auprès de la société Mutuelles du Mans assurances IARD (la société MMA), la société Corse ingénierie

#Agostino Ventura protiv Europski parlament.#Predmet T-40/91.

N° 2017/ 463 Rôle N° 16/04121 [M] [R] [C] [G] épouse [R] C/ SCI DES ENTREPOTS UBAUD Grosse délivrée le : à : Me Yohan ATTAL Me Catherine AGOSTINI

Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Carla D'AGOSTINO

#Primo Agostini m.fl. mod Europa-Kommissionen.#Sag C-233/83.

#Aldo D’Agostino срещу Европейска централна банка.#Дело C-11/24 P.

#Primo Agostini e.a. tegen Europese Commissie.#Zaak C-233/83.

Le recours gracieux formé le 10 juillet 2023 par la SARL Agostino Nantes a été rejeté. Par la présente requête, la SARL Agostino Nantes demande l’annulation de la décision du 6 juillet 2023.