Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6545ee3b4ac6088318da11db
3 novembre 2023
3 novembre 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me DENIAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65b4af287ef77d000880b4f7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me DENIAU
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4456
23 octobre 2025
23 octobre 2025
la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ef
18 avril 2012
18 avril 2012
né le 03 Mars 1968 à VAULX EN VELIN ... 73640 STE FOY TARENTAISE assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Benoit DENIAU, avocat au barreau de PARIS INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b86b
15 mai 2008
15 mai 2008
poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social 7 rue Lucien Coupet 36100 ISSOUDUN représentée par Me Didier TRACOL, avoué à la Cour assistée de Me Benoît
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f578007cf6451ddcdb4
14 mars 2012
14 mars 2012
prise en la personne de son Président dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 2] représentées par Maître Nadine CORDEAU, avocat postulant au barreau de PARIS (B0239) assistées de Maître Benoît
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634a4f60acdcd6adff75aa06
14 octobre 2022
14 octobre 2022
d'assureur de Bureau Veritas Construction [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté de Me Benoit
Source officielle11e Chambre A
60372599a45e27bf820cf7b7
2 juin 2015
2 juin 2015
Monsieur [Z] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Radost VELEVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Benoît
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabc7603bf88a188472d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 18] [Localité 20] représentée par Me Catherine Vannelle, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Benoît
Source officielleChambre 1-9
696a9640cdc6046d4792016e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
demeurant [Adresse 13] assignée à jour fixe le 08/09/2025 à domicile Tous représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistés de Me Benoit
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036c9238c09e167e8db065a
4 septembre 2015
4 septembre 2015
[H], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Immatriculée au rcs de Bordeaux sous le numéro [H] Représentée par Me Benoît DENIAU, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005ccb8daa57c7f66a7bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Décembre 2020 JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [M] [Z], né le 14 Mars 1966 à [Localité 10], de nationalité française, domicilié au [Adresse 2], représenté par Maître Benoît
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300775
29 juin 2017
29 juin 2017
soutient tout d'abord que le diagnostic « gaz » n'a pas été réalisé et que le diagnostic « chaufferie » ne lui aurait pas été notifié ; d'autre part, il produit aux débats un courrier de la société Deniau
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b4
23 mai 2008
23 mai 2008
Annie, De nationalité française, Marié, Employé communal, Demeurant..., Libre, Jamais condamné, Intimé, Absent, représenté par maître DEFFIEUX Benoît, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1f6bfd75b73b3e3f277
6 janvier 2025
6 janvier 2025
représentée par Me Benoît VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1059 DEFENDERESSES S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163d88a99a586c22d6d4650
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Benoît Deffieux - Cécile Garraud Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301908_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Elle soutient que : - les moyens soulevés par la société Keller relèvent de l'appréciation du mérite respectif des offres et non d'une dénaturation ; - la société Keller ne démontre pas que les dénaturations
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00173
9 mars 2022
9 mars 2022
société Bourbon cars investissements, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 20-11.845 contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis
Source officielleRéférés civils
67fff3e802ef4af38960ba92
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Madame [S] [M] née le 28 Septembre 1968 à [Localité 16], demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Gérard BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Gilberte, Demeurant ..., Intimée, Absente, représentée par maître JULES, avocat au barreau de BORDEAUX loco maître DEFFIEUX Benoît, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officiellePage 1 sur 33