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146 résultats pour « DOUBLET Thibaut »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

5fca5aa7076fb431e8a62b75

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

avocat au barreau de REIMS, présent INTIMÉE SARL VINGEANNE TRANSPORTS, sise [Adresse 2] représentée par Me Jean-Michel ECONOMOU, Postulant, avocat au barreau de BESANÇON, présent et Me DOUBLET

Source officielle

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CA

4ème Chambre

6867639da9510a2e90cf25c2

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Alain DESALBRES et Madame Nathalie MALARDEL, magistrats tenant seuls l'audience en la formation double rapporteurs, sans opposition des représentants des parties et qui ont rendu compte au délibéré collégial

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911639036b39a0de81db

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

ASSELAIN, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de M.POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante APPELANT [5] [Adresse 2] [Localité 4] ayant Me Thibault DOUBLET, avocat au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300725_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Jamar et associés, représentée par la SELARL Morel Thibaut, demande au tribunal de lui donner acte de ce qu'elle formule toutes protestations et réserves quant à la mesure d'expertise sollicitée.

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69d02845cdc6046d47075fc4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RG 25/01482 - N° Portalis DBXY-W-B7J-FMN5 n° minute : 26/ AFFAIRE : [U] [A] [E] [J] épouse [O] C/ [B] [G] [F] [O] copies exécutoires copies certifiées conformes - Me FEVRIER - Me DOUBLET

Source officielle
TJ

Chambre 1

686823464965b5d9df319581

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BENSOUSSAN expédition conforme délivrée le : Me Christine LE GUILLOU Me Thibault DOUBLET copie exécutoire délivrée le : Me Christine LE GUILLOU Me Thibault DOUBLET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6438f1cca942a604f5e931b7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

APPELANTES Madame [S] [Y], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65aa20b3a34ad100085817a6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

APPELANTE SCI BRISE LAMES , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC03575_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Jamar et associés, représentée par Me Thibaut, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête d'appel formée par la SMABTP ; 2°) de condamner la SMABTP à lui verser une somme de 1 000 euros au titre

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6438f1cca942a604f5e931b9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

APPELANTES Madame [N] [O], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68660f88bbe0ac41ca81b1cd

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

des Affaires de Sécurité Sociale de QUIMPER Références : 17/307 **** APPELANTE : LA SOCIÉTÉ [Localité 5] [7] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 1] non représentée, ayant pour avocat Me Thibault

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65c3d9f9c432ce7d11a7028d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

le: ORDONNANCE rendue le 01 Février 2024 DEMANDEURS Monsieur [K] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [M] [C] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Michèle DOURDET-THIBAULT

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e3c1cdc6046d477b3448

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

CRISTAL'ID Copie exécutoire délivrée le : à : Me DOUBLET Me COSSONNET Me VERRANDO Copie certifiée conforme délivrée le :

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6bc83c9498318209e31

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

GRAND OUEST (BPGO) Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DOUBLET

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e64fde28ee42071140c

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

associé unique inscrite au RCS de LORIENT sous le n° 801 847 922, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6438f1cca942a604f5e931bb

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SOLUTION, au capital de 3.518.857,53 €, immatriculée au RCS de GRASSE sous le n° B 413 421 561 dont le siège social est sis [Adresse 3], Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6438f1cca942a604f5e931bd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

CQFD AIR SOLUTION, dont le siège social est [Adresse 5] Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES LE SERVICE DES IMPÔTS

Source officielle
TJ

Référés

68e7a52e033cf481c39a4441

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe, contradictoire et en premier ressort, par : Alain TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault

Source officielle
CA

Chambre 3-2

64a7aef83bcaf505db696210

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

BTSG² Société COLONY CAPITAL LLP SCP GILLIBERT ET ASSOCIES SCA HOTELIERE VIP ASTOR 2 SCP J.P LOUIS & A.LAGEAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106f128558704f52e6c55

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

S.A.S. [3] C/ URSSAF MIDI-PYRENEES CONFIRMATION le 7 AVRIL 2023 grosse délivrée à Me Thibault DOUBLET/LRAR et à Me DELORD et CCC

Source officielle