AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 4
68681f174965b5d9df317466
4 juillet 2025
4 juillet 2025
demeurant [Adresse 3] bénéficiaire de l’Aide Juridictionnelle totale selon décision du Bureau d’Aide juridictionnelle en date du 10 mai 2024 (Numéro de la demande C-13055-2024-002754) représentée par Me Damien
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09acda2201c0982a01e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Greffier lors des débats : Madame SOULIER, Greffier lors du prononcé : Madame BERARD Débats en audience publique le : 01 Mars 2024 GROSSE : Le 04 Octobre 2024 à Maître Carole NOZZI CHAMBRIS Maître Damien
Source officielle9ème Chambre JEX
66a3e801c63cd64a75c442ab
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/00318 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4HJL MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 25/07/24 à Me SEMELAIGNE Copie certifiée conforme délivrée le 25/07/24 à Maître Damien
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be099cda2201c0982a003
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GEOPACA, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A.
Source officielle3e Chambre A
6033ae3c1737c6622a6ca3a6
27 avril 2017
27 avril 2017
APPELANTE Compagnie d'assurances MACIF, demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 3-3
5fda9e00ddf6ae2e6abac2f2
13 juin 2019
13 juin 2019
née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 8] (TUNISIE), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Fabien BOUSQUET de l'ASSOCIATION BOUSQUET-SOULAS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien
Source officielleChambre 1-4
63ca41e99066fd7c90fc2243
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MARSEILLE INTIMEE Compagnie d'assurances MACIF , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l'audience par Me Damien
Source officielleChambre 1-3
6438f1c7a942a604f5e93195
13 avril 2023
13 avril 2023
Compagnie d'assurances MACIF prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 2] représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, substituée par Me Damien
Source officielle3ème Chbre Cab A2
68e0158274e929a9d8fa441a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[A] [U] (Me Damien NOTO) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame Michelle SARTORI
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab757ef77d000880b362
19 janvier 2024
19 janvier 2024
APPELANT Monsieur [S] [K], demeurant [Adresse 5] - [Localité 2] représenté par Me Yves SOULAS de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien NOTO, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
6364ba94e405357f749ea6b6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
MCS ET ASSOCIES, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien NOTO, avocat au barreau
Source officielle4e Chambre A
6162f3bf24fee0dd3d006078
16 septembre 2011
16 septembre 2011
BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-*
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
portant signification le 24204/2024 à personne habilitée demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien
Source officielleChambre 4-1
63660aeebb0cef7f74279177
4 novembre 2022
4 novembre 2022
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien
Source officielleChambre 1-4
5fdada7bb31b616d3fd0cf0d
16 mai 2019
16 mai 2019
la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Fabien BOUSQUET de l'ASSOCIATION BOUSQUET-SOULAS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Damien
Source officielleChambre 1-3
631ad88039cffb4f13674284
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien
Source officielle1ère Chambre Cab1
6780205d9c3ba90f51dc251b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DEFENDEURS Monsieur le Docteur [H] [O] médecin généraliste, domicilié [Adresse 10] représenté par Maître Yves SOULAS de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Damien
Source officielle3e Chambre A
603355d980fbb106d76c045c
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Adresse 6] représentée Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Fabien BOUSQUET de l'ASSOCIATION GASPARRI-LOMBARD/BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien
Source officielle10e Chambre
6162678a12fe6a3e85a6c875
20 mars 2014
20 mars 2014
APPELANTE Société M.A.C.I.F, [Adresse 2] représentée par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [K]
Source officielle5ème chambre sociale PH
659e46d75537980008847268
9 janvier 2024
9 janvier 2024
VOTRE IDEAL PROPRETE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE
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