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1 075 résultats pour « Damien NOTO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 4

68681f174965b5d9df317466

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

demeurant [Adresse 3] bénéficiaire de l’Aide Juridictionnelle totale selon décision du Bureau d’Aide juridictionnelle en date du 10 mai 2024 (Numéro de la demande C-13055-2024-002754) représentée par Me Damien

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09acda2201c0982a01e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Greffier lors des débats : Madame SOULIER, Greffier lors du prononcé : Madame BERARD Débats en audience publique le : 01 Mars 2024 GROSSE : Le 04 Octobre 2024 à Maître Carole NOZZI CHAMBRIS Maître Damien

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66a3e801c63cd64a75c442ab

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/00318 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4HJL MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 25/07/24 à Me SEMELAIGNE Copie certifiée conforme délivrée le 25/07/24 à Maître Damien

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be099cda2201c0982a003

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

GEOPACA, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033ae3c1737c6622a6ca3a6

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

APPELANTE Compagnie d'assurances MACIF, demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fda9e00ddf6ae2e6abac2f2

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 8] (TUNISIE), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Fabien BOUSQUET de l'ASSOCIATION BOUSQUET-SOULAS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63ca41e99066fd7c90fc2243

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

MARSEILLE INTIMEE Compagnie d'assurances MACIF , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l'audience par Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6438f1c7a942a604f5e93195

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Compagnie d'assurances MACIF prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 2] représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, substituée par Me Damien

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158274e929a9d8fa441a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[A] [U] (Me Damien NOTO) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame Michelle SARTORI

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab757ef77d000880b362

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

APPELANT Monsieur [S] [K], demeurant [Adresse 5] - [Localité 2] représenté par Me Yves SOULAS de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien NOTO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba94e405357f749ea6b6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

MCS ET ASSOCIES, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien NOTO, avocat au barreau

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162f3bf24fee0dd3d006078

Appel

16 septembre 2011

16 septembre 2011

BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-*

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c022a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

portant signification le 24204/2024 à personne habilitée demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63660aeebb0cef7f74279177

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdada7bb31b616d3fd0cf0d

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Fabien BOUSQUET de l'ASSOCIATION BOUSQUET-SOULAS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 1-3

631ad88039cffb4f13674284

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6780205d9c3ba90f51dc251b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DEFENDEURS Monsieur le Docteur [H] [O] médecin généraliste, domicilié [Adresse 10] représenté par Maître Yves SOULAS de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Damien

Source officielle
CA

3e Chambre A

603355d980fbb106d76c045c

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Adresse 6] représentée Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Fabien BOUSQUET de l'ASSOCIATION GASPARRI-LOMBARD/BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Damien

Source officielle
CA

10e Chambre

6162678a12fe6a3e85a6c875

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

APPELANTE Société M.A.C.I.F, [Adresse 2] représentée par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [K]

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

659e46d75537980008847268

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

VOTRE IDEAL PROPRETE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Damien NOTO, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle

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