et en ne se prononçant pas de façon explicite sur l'ensemble de l'argumentation de la société SIDV ; qu'en second lieu, elle aurait encore dénaturé les faits de la cause en affirmant que le client Daussin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Productions du Daunou, dont le siège est

cotisations a été reconstituée en application de l'article L. 242-5 du code de la sécurité sociale, à partir des bulletins de salaire présentés, des procès verbaux d'audition de salariés (hôtesses/danseuses

Pendant la période du mois d'août 2008 au mois d'août 2014, Mme [X] [R] épouse [E] a été engagée par le ballet de l'Opéra de [Localité 1] en qualité de danseuse soliste, sous la direction

violation des articles 373 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Daurau-Bedin

Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... qui a travaillé comme danseuse indienne neuf soirées fin octobre 1987

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garon, société anonyme, aux droits de la société anonyme Dasque, pris

sein du Casino, et qu'elle rémunérait ; qu'en estimant néanmoins que la SNEB qui était simplement bénéficiaire de la prestation de services que lui avait vendu la société SERL était l'employeur des danseurs

Le 22 octobre 2011, la société Mas Daussan a été mise en redressement judiciaire, M. [C] [Z] étant nommé mandataire judiciaire. 3.

a, sans dénaturer les conclusions de la Compagnie général accident, souverainement évalué le montant de la réparation du préjudice résultant pour Mme Patricia Z... de la "perte d'une chance d'être danseuse

P... a été engagé par l'association Centre chorégraphique national de Nantes (CCNN) selon plusieurs contrats à durée déterminée d'usage, en qualité de danseur professionnel entre le 10 septembre 2007 et

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a été engagée par l'Opéra national de Paris par contrat à durée déterminée du 8 septembre 1992, en qualité de danseuse

Bernard B..., domicilié [...]                          , pris en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SCA du Mas Daussan           , 2°/ à la société SCA du Mas Daussan              

L'Urssaf a tenu le même raisonnement au sujet des danseuses qui s'étaient produites comme « pom pom girls » pendant ces spectacles.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les costumes utilisés par les danseurs membres de la troupe

Représentant : Me Jacques SIRET de la SELARL SIRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me DAUSSET, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Madame Lydie Jackie Martine Y..

novembre 2025, le magazine VOICI, édité par la société PRISMA MEDIA, a fait paraître en première page de couverture un grand cliché photographique montrant ensemble [L] [G], nageur olympique et [D] [U], danseuse

Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane DAUSQUE de la SELARL DAUSQUE AVOCAT, avocat au barreau de LORIENT Représentée par