Boulas, 2°/ Mme Eliane B..., épouse Boulas, demeurant ensemble à Fort-en-Vie, 45510 Neuvy-en-Sullias, en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1996 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale

Grégory X... conteste les faits qui lui sont reprochés. * De la procédure et des débats, il ressort que le 19 Janvier 2005, Delphine B... et Yvonnick D..., locataires d'un appartement situé ...à VERN

Delphin X..., candidat libre sans étiquette de la société Rumpler, tous trois domiciliés au siège de la société Rumpler, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre

publiquement par mise à disposition au greffe le 05 janvier 2023 après prorogation du délibéré en date du 1er décembre 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Delphine X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delainage de Sébastopol, société à responsabilité limitée, dont le siège

de la SELEURL BOUTTIER AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE A LA REQUETE **************** S.N.C.

Dire n'y avoir lieu à contribution du père à l'entretien et l'éducation de Delphine dont la situation n'a pas été justifiée.

le 09 janvier 2025 après prorogation du délibéré en date du 23 mai 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé Samuel Vitse, président en remplacement de Bruno Poupet, président empêché et Delphine

APPELANTE Madame [K] [I] née le 23 Mai 1968 à [Localité 4] (13), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Delphine

demeurant ..., 37 / Mme Nathalie XB..., demeurant ..., 38 / Mme Yan XC..., demeurant ..., 39 / Mme Aurélie G..., demeurant ... 54, 75014 Paris, 40 / Mme Dalila V..., demeurant ..., 41 / Mme Delphine

Rosanna VALETTE greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [L] [R] actuellement hospitalisée à l'établissement [5] non comparante (non auditionnable), représentée par Me Delphine

arrêt rendu le 1er avril 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Anne-Marie Vidal, demeurant HLM Les Roitelets Viastels à Millau (Aveyron), 2 / de Mlle Delphine

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Delfin R..., 10 / de M. Benamar E..., 11 / de M. Jean-Pierre B..., 12 / de M. Claude L..., 13 / de M. Manuel F... O..., 14 / de M. Roger J..., 15 / de M. X..., 16 / de M.

Adresse 5] Mme la Receveuse Régionale des Douanes [Localité 1] demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] représentés par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai assistés de Me Ralph Boussier

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

qualité d’assureur des Sociétés UNI MARB RES (Police n°014620X124 7000/001) et HAICHOUR-ATT Société d’assurance mutuelles Immatriculée au RCS de PARIS sous le n°775 684 764 représentée par Maître Delphine