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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd94701
23 août 2019
23 août 2019
BEAUCE COEUR DE LOIRE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Franck SILVESTRE de la SCP SOREL, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉES EARL CLOVIS Représentée par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94814
10 décembre 2019
10 décembre 2019
NON COMPARANT, Représenté par Maître Delphine BOURILLON, avocate au barreau d'ORLEANS SAS SPECIAL TEXTILE, demeurant [...]
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32e5e2fbe7c90043843
11 janvier 2023
11 janvier 2023
exonération SARL PRO RENOVATION QUALITÉ, demanderesse à la requête, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] représentée par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9482c
18 décembre 2019
18 décembre 2019
D'APPEL D'ORLÉANS PREMIÈRE PRÉSIDENCE Ordonnance de référé du 18 décembre 2019 numéro 49/2019 No RG 19/03506 No Portalis DBVN-V-B7D-GBUU Exp + grosses le 18 décembre 2019 à : Me Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69a6649ecdc6046d47519631
23 janvier 2025
23 janvier 2025
- LEPRETRE - Maître Vincent MESNILDREY - [Adresse 2], Avocat postulant, PARTIE(S) EN DEFENSE : - La SARL SGC FERMETURES * La SARL SGC FERMETURES [Adresse 3], DÉFENDEUR - représenté(e) par SELARL BOURILLON
Source officielleSaisies immobilières
6705a0521296b51ba2bde0ce
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[O] [K] et épouse en troisièmes noces de Monsieur [Z] [P] née le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 9] (Tunisie), de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Delphine BOURILLON
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414e
11 octobre 2018
11 octobre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/10/2018 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Delphine BOURILLON ARRÊT du : 11 OCTOBRE 2018 No : 303
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473a
4 septembre 2019
4 septembre 2019
représentée par Me Delphine Bourillon, avocat au barreau d'Orléans d'autre part Après avoir entendu les conseils des parties à notre audience publique du 17 juillet 2019, il leur a été indiqué
Source officielleChambre des Urgences
62c67c67ca9bf2637903087b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
2742 6531 0220 SARL PRO RENOVATION QUALITÉ, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège 1173 rue de Montaran - 45770 SARAN représentée par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c45
14 janvier 2021
14 janvier 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/2021 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES Me Delphine BOURILLON ARRÊT du : 14 JANVIER 2021 No
Source officielleChambre des Urgences
6350e4e542150aadff23dba5
19 octobre 2022
19 octobre 2022
RG 20/00750, n° Portalis DBYF-W-B7E-HQUJ, minute n° 22/00012 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [F] [C] [Adresse 17] représentée par Me Delphine
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42e89066fd7c90fc26ad
17 janvier 2023
17 janvier 2023
vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [V] [Y] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Vincent FONTENILLE, avocat au barreau de BOURGES, substitué par Me Delphine
Source officielleRéférés
66c6d4893aa9e47470f6ab34
21 août 2024
21 août 2024
L'ANGUILLE immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le n° 853 933 810, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d9
13 juin 2019
13 juin 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/06/2019 Me Delphine BOURILLON la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 13 JUIN 2019 No : 211 - 19
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90d0d41e0057d43e550
10 mai 2022
10 mai 2022
D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [B] [V] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Noémie CABAT de la SELARL AVARICUM JURIS, avocat au barreau de BOURGES, substituée par Me Delphine
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce1420008389987
18 avril 2024
18 avril 2024
Novembre 2021 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265276749295241 Monsieur [J] [X] né le 17 Mars 1979 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d9b
17 décembre 2020
17 décembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/12/2020 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES Me Delphine BOURILLON ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2020 No
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42ea9066fd7c90fc26c5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
judiciaire de BOURGES en date du 26 Mars 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [G] [B] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Noémie CABAT, avocat au barreau de BOURGES, substituée par Me Delphine
Source officielleChambre Sécurité Sociale
643a42a8d83dbd04f5fb2a74
11 avril 2023
11 avril 2023
2021 ENTRE APPELANTE : Madame [W] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Noémie CABAT de la SELARL AVARICUM JURIS, avocat au barreau de BOURGES, substituée par Me Delphine
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacecb8dca058e3e7ddc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Madame [D] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Noémie CABAT de la SCP AVARICUM JURIS - CABINET D'AVOCATS GALUT-DUIVON-BERTHON-CABAT, avocat au barreau de BOURGES, substituée par Me Delphine
Source officiellePage 1 sur 4