SLIBAIL, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990, par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société en nom collectif Derouet-Guerin

[G] a été engagé le 4 septembre 2000 par la société Henri Derouin et fils par un contrat de travail à durée déterminée qui s'est poursuivi par un contrat à durée indéterminée à compter du 3 novembre 2000

Par une requête enregistrée le 17 mai 2023 sous le n°2305950, la société Thalès DMS France SAS, représentée par Me Derouesne, demande au tribunal : 1°) à titre liminaire, de saisir le président de la

DEROUSSEN, demeurant ... résistante à La Seyne-sur-Mer (83500) ; M.

X... a fait assigner la société Desquesnes en responsabilité et réparation de son préjudice ; Sur le premier moyen du pourvoi incident, qui est préalable : Attendu que la société Desquesnes fait grief

Par consequent, il y a lieu de prononcer la mise hors de cause de la société Deroussen Assurances. 5.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Derouenne et Beauvineau, société à responsabilité limitée, dont le siège

Que le moyen en sens contraire de la société DESQUESNES manque donc en droit ; Sur la demande d'inopposabilité.

A été entendu le rapport de Mme Montes-Derouet au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

A B et Mme C B ont demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la commune de Lozinghem et la société par actions simplifiées (SAS) Desquesnes à leur verser la somme totale de

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 4 avril 2023, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Desquesnes, a déclaré se désister du pourvoi.

KGaA, société de droit allemand, représentée par Me Derouesne, demande au Tribunal de prononcer le remboursement du reliquat de crédit de taxe sur la valeur ajoutée dont elle s'estime titulaire pour la

BELLECHASSE [Adresse 4] [Localité 15] Rep/assistant : Me Anne-sophie DEROUIN-LAVIGNE, avocat au barreau de PARIS - #K0020 S.A.

EST REPROCHE AU JUGEMENT DEFERE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRENOBLE, 1ER FEVRIER 1972), D'AVOIR REFUSE A LA SOCIETE "LE SAINDOUX FRANCAIS", EXPORTATRICE DE SAINDOUX FABRIQUE A PARTIR DE LARDS DECOUENNES

[V] de sa demande de prime de vacances, condamné la société DEROUET LONGUET à payer à M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 septembre 2022 et 18 avril 2023, la société Thalès DMS France, représentée par Me Derouesné, demande au tribunal : 1°) d'annuler

[M] [U], prise en la personne de Me [U], mandataire à la liquidation judiciaire de la SARL DEROUET-LONGUET [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée

contradictoire et en dernier ressort ; Déclare recevable l'appel interjeté par Madame [Z] [O] à l'encontre de l'ordonnance rendue le 01 Octobre 2025 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire deROUEN