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7 résultats pour « Derrien »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Code inconnu

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 220005045 FINESS géographiques 220001259 Etablissement CENTRE HOSPITALIER TRÉGUIER Code comptable 022043 Ville du comptable TRÉGUIER-LA ROCHE-DERRIEN

Article (70 à 79)

Code inconnu

Derrien CHALON-SUR-SAONE 71 Rue G. Derrien Rue Marc Seguin CHALON-SUR-SAONE Avenue Pierre Nugues CHALON-SUR-SAONE 71 Avenue Pierre Nugues Rue G.

Article Annexe

Code inconnu

Pont Saint-Jean à la Roche-Derrien. Le Guindy. Moulin de l'Evêque. Le Leguer. Pont Sainte-Anne de Lannion. Département du Finistère Dourduff. Moulin de la Mer. Le Dossen ou rivière de Morlaix.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Derrien à Saint-Vougay, commune de Saint-Derrien (Finistère). Finistère Truites de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille. L'Aber-Wrach.

Article ANNEXE

Code inconnu

En aval du pont de la D. 229, communes de Plougar et Saint-Derrien. Finistère. Le Quillimadec. En aval de la digue de la retenue de Moulin-Neuf, communes de Saint-Meen et Trégarantec. Finistère. L'Aber-Wrach.

Article 1

Code inconnu

Côte-d'Or Dijon Néant Circonscription judiciaire de Dijon Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Côtes-d'Armor Saint-Brieuc Antenne de Guingamp Cantons de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Guingamp, Lannion, La Roche-Derrien

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Gouarec, Guingamp, Lanvollon, Maël-Carhaix, Plestin-les-Grèves, Plouagat, Plouaret, Rostrenen, Saint-Nicolas-du-Pélem 5e circonscription Cantons de : Etables-sur-Mer, Lannion, Lézardrieux, Paimpol, Perros-Guirec, Plouha, Pontrieux, La Roche-Derrien