CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

20 résultats pour « Dhamoh »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa62be64d7e5102450b4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

, Dhapop dans une combinaison beige et noire, Dhapou et Dhapop dans toutes combinaisons de bicolores à bout noir ; Dhapan, Dhapopin, Dostra, Didbout et Daxi dans une combinaison beige et noire dans la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211813_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France née le 14 décembre 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à A Dhadon

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02277_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Choechoe Dhondup Dhawo Tsang, né le 3 février 1992.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623092

Admin. suprême

27 mai 1987

27 mai 1987

Vu la requête enregistrée le 29 octobre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "DHAMAR", dont le siège est ... à Paris 75017 , représentée par

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2200588_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 janvier 2022 et le 18 mai 2022, Mme C A, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de A Dhadon, représentée

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008128680

Admin. suprême

28 avril 2003

28 avril 2003

Dhaou X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008166499

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Dhaou X demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 20 février 2004, présentée par M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008154990

Admin. suprême

9 avril 2004

9 avril 2004

Taoufik Ben Dhaou A ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008095742

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Dhaou X..., ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008101732

Admin. suprême

21 juin 2002

21 juin 2002

Dhaou Ben Mohamed X... , ; M.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008174665

Admin. suprême

3 mars 2004

3 mars 2004

Dham X, de nationalité indienne, demeurant ...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007697204

Admin. suprême

29 octobre 1986

29 octobre 1986

X..., Y..., Z..., A..., B..., C..., D..., E..., F..., G..., Bruno, Cabrol, Cayrel, Chambaud, Deleuze, Dhams, H...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR05631

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Dhaou Y... du chef de violences aggravées, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction de requalification et renvoi devant le tribunal pour enfants ; La COUR, statuant après débats

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02501_20240730

Admin. Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2023, la SA Eiffage, représentée par Me Chahid-Nouraï et Me Dhamoh de Orrick, Herrington et Sutcliffe, conclut au rejet de la requête et à ce que soit

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306286_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

gestion des ressources humaines ; son expérience de recherche en gestion des ressources humaines répondait aux besoins de la fiche de poste, notamment en ce qui concerne ses travaux sur la thématique DHAMI

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502221_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Lacau, les observations de Me Dhafour pour Mme A... ont été entendus au cours de l’audience publique du 22 décembre 2025 à 14 heures, le préfet de La Réunion n’étant pas représenté.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209162_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

gestion des ressources humaines » ; son expérience de recherche en gestion des ressources humaines répondait aux besoins de la fiche de poste, notamment en ce qui concerne ses travaux sur la thématique DHAMI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007852_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, ressortissant marocain né le 12 décembre 1969 à Douar Dhamna (Maroc), a bénéficié à compter de l'année 2008 d'un titre de séjour en qualité de salarié, régulièrement renouvelé jusqu'en 2013.

Source officielle
CA

2ème chambre A

5fdc829aec68e3a5ffd20574

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

De cette union sont issus deux enfants, Amani, né le [...], et Dhaman, né le [...]. Le 10 septembre 2004, Monsieur C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94f0b

Appel

5 juillet 2021

5 juillet 2021

VS/GB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 299 DU CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT ET UN AFFAIRE No : No RG 20/00393 - No Portalis DBV7-V-B7E-DHAH Décision

Source officielle